Auditions de la Mission d'information de l'Assemblée nationale française « Guerre du Golfe : vérité sur un conflit

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Audition du Général Michel ROQUEJEOFFRE (C.R.), ancien Commandant des forces françaises en Arabie Saoudite au cours des opérations militaires de la guerre du Golfe (septembre 1990 - mars 1991)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 31 octobre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, la mission d’information procède aujourd’hui à sa première audition publique et je voudrais remercier le Général Michel Roquejeoffre d’avoir bien voulu répondre à notre invitation dans des délais très brefs, ce qui a dû être pour lui assez contraignant.
Nous avions prévu d’auditionner en tout premier lieu - et cela aurait sans doute été plus (...)

Audition du Général Maurice SCHMITT (E.R.) Ancien Chef d’état-major des Armées

15 mai 2001
(Procès-verbal de la séance du mardi 7 novembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président.
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, la mission d’information procède aujourd’hui à la seconde de ses auditions publiques. Elle accueille, dans ce cadre, le Général Maurice Schmitt, ancien Chef d’état-major des Armées. Cette audition fait suite à celle du Général Michel Roquejeoffre, la semaine dernière.
Mon Général, il eut été conforme à la hiérarchie du commandement de vous auditionner (...)

Audition du Professeur Roger SALAMON, Président du groupe des experts indépendants nommés par le Ministre de la Défense et la Secrétaire d’Etat à la Santé

15 mai 2001
(Procès-verbal de la séance du mercredi 8 novembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président.
M. Bernard Cazeneuve, Président : M. le Professeur, je vous remercie d’être présent à cette séance de travail qui intervient quelques jours à peine après le début des travaux de notre mission. Je crois qu’il était logique, normal et indispensable au bon déroulement de nos travaux de vous rencontrer, dès les premières auditions, puisque vous avez été investi par la Secrétaire d’Etat à la Santé et le (...)

Audition du Médecin général des Armées M. Daniel GAUTIER, Directeur central du Service de santé des Armées, accompagné du Médecin en chef Jacques BRUNOT

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mercredi 8 novembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Nous vous remercions d’avoir accepté de venir devant nous évoquer des différentes questions que souhaitent aborder avec vous les membres de notre mission. Vous êtes la troisième personne auditionnée dans le cadre de cette mission. Je vous propose de procéder dans les mêmes conditions que ceux qui vous ont précédé à cette tribune. Après un exposé liminaire, (...)

Audition publique du Médecin général inspecteur Jean BLADÉ (E.R.), ancien Directeur central du Service de santé des Armées (du 31 octobre 1990 au 18 septembre 1994)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 14 novembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mesdames et Messieurs, mes chers collègues, nous accueillons aujourd’hui le Médecin général Jean Bladé, qui a occupé la fonction de Directeur central du Service de santé des Armées entre 1990 et 1994, au terme d’une carrière particulièrement riche, passée essentiellement au sein des services médicaux de la Marine, sur des bâtiments comme en hôpital.
A partir de (...)

Audition du Docteur Yves COQUIN, Sous-directeur à la direction générale de la Santé

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 21 novembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président, puis de M. Claude Lanfranca, co-rapporteur.
M. Bernard Cazeneuve, Président : Nous accueillons aujourd’hui le docteur Yves Coquin, actuellement Sous-directeur au sein de la direction générale de la Santé, qui vient, après les responsables que nous avons auditionnés sur les aspects sanitaires du dossier, nous apporter son témoignage.
Je vous remercie de votre présence, docteur, et vous (...)

Audition de M. Alain FEUGIER, Directeur de l’environnement à l’Institut français du pétrole (IFP), accompagné de M. Patrick FLAMENT, Ingénieur.

15 mai 2001
(Procès-verbal de la séance du mercredi 22 novembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président.
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, nous accueillons aujourd’hui M. Alain Feugier, Directeur de l’environnement à l’Institut français du pétrole (IFP), qui est accompagné de M. Patrick Flament, ingénieur.
M. Feugier, je vous souhaite la bienvenue. Notre mission a notamment pour objet de définir si nos militaires, compte tenu de l’incendie d’un certain nombre de puits de pétrole au (...)

Audition du Général Jean FLEURY (E.R.), ancien Chef d’état-major de l’armée de l’Air (24 avril 1989 - 1er décembre 1991)

15 mai 2001
(procès-verbal de la séance du 29 novembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Nous accueillons aujourd’hui M. le Général Jean Fleury.
Mon Général, vous avez exercé d’éminentes responsabilités au sein de l’état-major des Armées, tout d’abord comme Sous-chef d’état major, puis, de 1987 à 1989, comme Chef d’état-major particulier du Président de la République. Vous étiez donc le conseiller le plus proche du chef de l’Etat en matière de défense, avant d’accéder à (...)

Audition de Monsieur Jacques CÉRON, Ingénieur en chef des études et techniques d’armement à la Délégation générale pour l’Armement

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 5 décembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, nous accueillons M. Jacques Céron, Ingénieur en chef des études et techniques d’armement à la Délégation générale pour l’Armement (DGA). M. Céron travaille au sein de cette délégation depuis de nombreuses années sur des questions multiples, notamment celles qui touchent au problème de l’uranium appauvri.
Vous avez, M. l’Ingénieur en chef, (...)

Audition du Général d’armée Bernard JANVIER (2ème section), ancien commandant de la division Daguet

15 mai 2001
(Procès-verbal de la séance du mardi 12 décembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, nous procédons aujourd’hui à l’audition du Général d’armée Bernard Janvier, qui a commandé la division Daguet au cours des opérations de la guerre du Golfe. A ce titre, il a eu sous son commandement direct 14 500 hommes au plus fort de l’engagement français dans les derniers jours du mois de février 1991.
Votre audition, mon Général, intervient après (...)

Audition du Docteur Anne FLÜRY-HÉRARD, Chargée de mission au Cabinet du Haut Commissaire à l’Energie Atomique

15 mai 2001
(Procès-verbal du mardi 19 décembre 2000)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Madame, vous êtes médecin spécialiste chargée de mission au sein du Cabinet du Haut Commissaire à l’Energie Atomique du CEA.
Je vous propose que nous procédions comme à l’accoutumée, après un court exposé introductif nous vous poserons un ensemble de questions permettant d’avancer dans nos investigations.
Mme la Docteure Flüry-Hérard : J’ai accepté bien volontiers de venir vous (...)

Audition du Médecin général Jean-Yves TRÉGUIER, Chef du Service de protection radiologique des Armées (SPRA)

15 mai 2001
(Procès-verbal de la séance du mardi 9 janvier 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, nous procédons aujourd’hui à l’audition du Médecin général Jean-Yves Tréguier, dont la carrière de médecin militaire a débuté dans la Marine. M. le Médecin général, vous assumez depuis 1998 la responsabilité de Chef du Service de protection radiologique des Armées (SPRA). L’accès à cette fonction résulte sans doute de la spécialisation que vous avez acquise, (...)

Audition de Mme Marie-Claude DUBIN, journaliste

15 mai 2001
(Procès-verbal de séance du mardi 9 janvier 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, nous recevons ce matin Mme Marie-Claude Dubin, journaliste.
Mme Dubin, nous vous accueillons aujourd’hui en raison de votre qualité de journaliste indépendante ayant participé à plusieurs conflits dans lesquels les troupes françaises se trouvaient impliquées, et notamment la guerre du Golfe, même si vous vous êtes également rendue au Rwanda et dans les (...)

Audition de MM. Gilles FERNANDEZ, Directeur du Centre d’études du Bouchet, Jean-Pierre LHOTE, Directeur des opérations « NBC » à la Délégation générale pour l’Armement (DGA), Daniel MORONVALLE, Chargé du développement et de l’acquisition du matériel de protection et de décontamination au Service des Programmes Nucléaires (SPNuc)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 16 janvier 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, nous accueillons ce matin trois responsables de la Délégation générale pour l’Armement (DGA), M. Jean-Pierre L’Hôte, du département « vulnérabilité des systèmes et des hommes » (VHS), M. Daniel Moronvalle, spécialiste de la protection-décontamination « NBC » et M. Gilles Fernandez, directeur du Centre d’essais et d’expertise du Bouchet, en (...)

Audition de MM. Hervé DESPLAT, Président de l’association Avigolfe, et Norbert SIMÉON, membre du Conseil d’Administration de cette association

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 16 janvier 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, nous allons auditionner en séance publique et donc de façon transparente MM. Desplat et Siméon, de l’association Avigolfe. Nous les avons invités, comme nous le faisons pour d’autres personnalités associatives, civiles ou encore militaires, à venir devant notre mission qui conduit des investigations concernant les conditions dans (...)

Audition de M. Laurent ATTAR-BAYROU, Président de la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures (F.N.A.M.E.), accompagné de MM. Christophe FREDERITZI et Valéry DESCHAMPS, Membres de cette association

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 6 février 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président, puis de M. Charles Cova, Vice-président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Nous accueillons M. Laurent Attar-Bayrou, Président de la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures (F.N.A.M.E.). Cette organisation, dont le siège est à Lyon, regroupe 6 000 adhérents. Elle a été créée au milieu des années 1980.
La vocation de votre association, Monsieur le Président, est de rassembler des (...)

Audition de M. Jean-Pierre MASSERET, Secrétaire d’Etat auprès de M. le Ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants, accompagné du Commissaire général Xavier ROUBY, Directeur des Statuts et des Pensions et du Médecin en Chef Philippe LOUDÈS, Conseiller au cabinet militaire du Ministre de la Défense (responsable de la cellule « Humanitaire-Santé »)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 6 février 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Nous entendons aujourd’hui M. Jean-Pierre Masseret, Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants. Nous vous remercions d’avoir bien voulu répondre à notre invitation. Je précise, dès à présent, que nous entendrons le Ministre de la Défense ainsi que ses prédécesseurs, et notamment MM. Chevènement et Joxe, avant de publier notre (...)

Audition de M. Bernard VANDOMME Ancien brigadier-chef au 6ème Régiment de Commandement et de Soutien (6ème RCS)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 20 mars 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Monsieur, nous vous remercions pour votre présence, aujourd’hui, devant la mission d’information. Etant donné votre qualité d’ancien brigadier-chef du 6ème Régiment de Commandement et de Soutien, une unité aujourd’hui dissoute, il nous importe de recueillir aujourd’hui votre témoignage. Votre état de santé s’est détérioré après que vous ayez quitté l’armée. Sur ce (...)

Audition du Colonel Jacques DAMPIERRE (E.R.) Ancien chef de corps du 6ème Régiment de Commandement et de Soutien (6ème RCS)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 20 mars 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Nous vous remercions d’abord, mon Colonel, pour votre présence. Nous pensons que vous serez en mesure de nous éclairer, à partir de votre expérience de chef de corps ayant commandé, dans le Golfe, le 6ème Régiment de Commandement et de Soutien, dont les hommes ont joué un rôle important dans le soutien divisionnaire de Daguet. Cette opération vous a amené à être (...)

Audition de MM. Henri STAEGER, Président de la Société Industrielle de Combustibles Nucléaires (SICN) et Frédéric TONA, Directeur du pôle « MINES-CHIMIE » de la COGEMA, accompagnés par Mme Christine GALLOT, (Direction des Relations institutionnelles et des Affaires publiques de la COGEMA)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 20 mars 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Votre audition, Messieurs, résulte de certaines de nos interrogations concernant la fabrication des armes incorporant de l’uranium appauvri. Un article du mensuel « Sciences et Avenir » de décembre 2000 a fait état de l’entreprise que vous dirigez en tant qu’importateur et utilisateur d’uranium appauvri.
Sur ce thème, nous avons déjà entendu des responsables de (...)

Audition de M. le Professeur Jean-François LACRONIQUE, Président de l’Office de Protection contre les Rayonnements ionisants (OPRI), M. Pierre ROUSSEL, Directeur de recherche au CNRS (Institut de Physique nucléaire d’Orsay, CNRS, IN2P3, Université Paris-Sud) et le Docteur Abraham BÉHAR, médecin spécialiste, Président de l’Association française des médecins pour la prévention de la guerre nucléaire et Vice-Président de l’International Physician for the Prevention of Nuclear War (IPPNW)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mercredi 21 mars 2001)
Présidence de M. Charles Cova, Vice-président
M. Charles Cova, Vice-président : Nous ouvrons notre réunion d’aujourd’hui, dans la continuité des travaux de la mission qui conduit ses investigations en toute indépendance et dans un souci de large transparence. Nous avons auditionné, le plus souvent de façon publique, de très nombreux responsables, civils et militaires, des scientifiques, des médecins, et des membres des milieux (...)

Audition du Professeur Roger SALAMON, Président du groupe des experts indépendants nommés par le Ministre de la Défense et la Secrétaire d’Etat à la Santé

15 mai 2001
(Procès-verbal de la séance du mercredi 21 mars 2001)
Présidence de M. Charles Cova, Vice-président
M. Charles Cova, Vice—président : M. le Professeur, nous vous rencontrons à nouveau, aujourd’hui, après vous avoir auditionné, le 8 novembre 2000. Nous avons également auditionné l’un des membres du groupe d’experts que vous présidez : le Docteur Yves Coquin, sous-directeur à la direction générale de la Santé. Il est important que nous échangions encore nos impressions de travail, alors que de part et (...)

Audition du Général de brigade aérienne (C.R.) Pierre-Marie GALLOIS, Spécialiste des questions stratégiques s’étant rendu à plusieurs reprises en Irak

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mardi 27 mars 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Mes chers collègues, nous accueillons aujourd’hui le Général de brigade aérienne Pierre-Marie Gallois. Mon Général, vous êtes connu et reconnu pour avoir été l’un des principaux inspirateurs de la doctrine de la dissuasion nucléaire de notre pays. Votre carrière militaire vous a amené à côtoyer le plus haut niveau de l’Etat, les sphères des Etats-majors des Armées et (...)

Audition conjointe du Professeur Harry A. LEE, Responsable du Medical Assessment Programme à l’hôpital Saint-Thomas de Londres pour le compte du ministère de la Défense britannique, et du Professeur Romain GHERARDI, Chef du service d’Histologie-Embryologie-Cytogénétique et Coordinateur du Groupe interdisciplinaire « Nerf-Muscle » à l’hôpital Henri-Mondor de Créteil

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mercredi 28 mars 2001)
Présidence de M. Claude Lanfranca, co-rapporteur, puis de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Claude Lanfranca, co-rapporteur : En l’absence du Président Bernard Cazeneuve, je vais vous faire lecture de la présentation qu’il a préparé pour recevoir, en audition conjointe, le Professeur Harry A. Lee, responsable du Medical Assessment Programme britannique, et le Professeur Romain Gherardi, accompagné du Docteur Jérôme Authier, (...)

Audition publique de M. Pierre Joxe, ancien Ministre de la Défense (29 janvier 1991 - 4 mars 1993)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mercredi 2 mai 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve
M. Bernard Cazeneuve, Président : Nous avons souhaité, Monsieur le Ministre, vous recevoir au terme de nos travaux sur le Golfe, puisque nous avons prévu de rendre notre premier rapport dans les prochains jours, afin de faire appel à votre réflexion d’acteur des événements ayant marqué l’engagement de nos forces au sein d’une coalition qui était de facto conduite par les Américains.
En charge de la (...)

Audition publique de M. Jean-Pierre Chevènement, ancien Ministre de la Défense (10 mai 1988 - 28 janvier 1991)

15 mai 2001
(extrait du procès-verbal de la séance du mercredi 2 mai 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve
M. Bernard Cazeneuve, Président : Monsieur le Ministre, la mission d’information a souhaité vous entendre au terme de ses travaux sur le déploiement français dans le Golfe, car vous avez occupé, comme M. Pierre Joxe que nous venons d’auditionner et comme, à présent, M. Alain Richard que nous auditionnerons cet après-midi, la fonction de ministre de la Défense jusqu’au 28 janvier 1991. Les conditions et (...)

Audition de M. Alain RICHARD, Ministre de la Défense

15 mai 2001
(Procès-verbal de la séance du mercredi 2 mai 2001)
Présidence de M. Bernard Cazeneuve, Président
M. Bernard Cazeneuve, Président : Monsieur le Ministre, depuis la décision de la Commission de la Défense de créer en son sein une mission d’information sur ce qu’il est convenu d’appeler le « syndrome de la guerre du Golfe » et, par extension, sur le « syndrome des Balkans », nos travaux nous ont permis, grâce au concours actif de votre ministère, d’accéder à nombre d’informations nouvelles.
Aussi, notre (...)

Audition du Général d’armée Bernard JANVIER (2ème section), ancien commandant de la division Daguet

Audition du Général Jean FLEURY (E.R.), ancien Chef d’état-major de l’armée de l’Air (24 avril 1989 - 1er décembre 1991)

Audition du Colonel Jacques DAMPIERRE (E.R.) Ancien chef de corps du 6ème Régiment de Commandement et de Soutien (6ème RCS)

Audition publique du Médecin général inspecteur Jean BLADÉ (E.R.), ancien Directeur central du Service de santé des Armées (du 31 octobre 1990 au 18 septembre 1994)

Audition du Général de brigade aérienne (C.R.) Pierre-Marie GALLOIS, Spécialiste des questions stratégiques s’étant rendu à plusieurs reprises en Irak

Audition du Médecin général des Armées M. Daniel GAUTIER, Directeur central du Service de santé des Armées, accompagné du Médecin en chef Jacques BRUNOT

Audition du Docteur Yves COQUIN, Sous-directeur à la direction générale de la Santé

Audition de Monsieur Jacques CÉRON, Ingénieur en chef des études et techniques d’armement à la Délégation générale pour l’Armement

Audition du Général Michel ROQUEJEOFFRE (C.R.), ancien Commandant des forces françaises en Arabie Saoudite au cours des opérations militaires de la guerre du Golfe (septembre 1990 - mars 1991)