Rapports officiels

Divers

260 articles

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De nouvelles missions pour le Centre satellitaire de l'UEO
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L'affaire Wouter Basson
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L'entretien des matériels des armées françaises
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La Commission consultative du secret de la Défense nationale
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La Défense de l'Amérique du Nord, une responsabilité canadienne
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La maîtrise des armements chimiques et biologiques
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La politique de sécurité et de défense de l'Europe face au terrorisme international
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L'Engagement de l'US Army en Europe : de la défense principale à la gestion des crises
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Note de synthèse du Service canadien du renseignement de sécurité : la lutte antiterroriste
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Premier rapport du Comité spécial sénatorial du Canada sur la teneur du projet de loi C-36 relative aux secrets officiels
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Rapport de François Logerot sur les Fonds spéciaux
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Rapport de l'IHEDN - Les rivalités autour du pétrole de la mer Caspienne : une menace pour la sécurité européenne ?
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Rapport de la Commission d'enquête parlementaire sur le DPS
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Rapport de la Commission d'enquête parlementaire sur le régime étudiant de sécurité sociale
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Rapport de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales sur le rôle des Services de renseignements suisses dans le cadre des relations entre la Suisse et l'Afrique du Sud
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Rapport de la Mission d'information parlementaire sur le blanchiment des capitaux en Europe – 1. La Principauté du Liechtenstein
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Rapport de la Mission d'information parlementaire sur le blanchiment des capitaux en Europe – 2. La Principauté de Monaco
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Rapport de la Mission d'information parlementaire sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale
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Rapport de l'IHEDN - Les fragilités de l'Europe face au terrorisme
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Rapport du Groupe de prospective du Sénat français sur le monde de demain vu par les think tanks néo-conservateurs américains
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Vers une politique européenne de renseignement
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Introduction

janvier 2004

Les think tanks néo-conservateurs constituent aujourd’hui le terrain, la banque d’idées et le pourvoyeur des principaux responsables de la politique américaine. Du 11 septembre à l’Afghanistan, de l’Irak au conflit israélo-palestinien, des mises en garde contre la Syrie et l’Iran à la (...)

L’Irak

janvier 2004

D’un George Bush à l’autre
Février 1990, tempête dans le désert irakien. Les troupes américaines pénètrent le pays après un mois de bombardements aériens. Le déchaînement de leur puissance brise l’armée irakienne qui s’éparpille en s’effondrant, Bagdad est nue, sans défense ; au sud, les (...)

Le monde musulman et la question terroriste

janvier 2004

La tourmente des monarchies arabes
Les néo-conservateurs décrivent la guerre d’Irak comme l’événement déclencheur d’une nouvelle pax americana pour le Moyen-Orient. Les attentats du 11 septembre ont ébranlé les fondements traditionnels de la politique américaine qui se basait sur des (...)

Rapport d’Iulia Motoc sur la situation des droits de l’homme en République démocratique du Congo

24 octobre 2003

I. Introduction
A. Mandat et activités de la Rapporteuse spéciale
1. Dans sa résolution 2003/15, adoptée le 17 avril 2003, la Commission des droits de l’homme a décidé de prier la Rapporteuse spéciale sur la situation des droits de l’homme en République démocratique du Congo de présenter (...)

Sécurité du Canada

Le Centre intégré d’évaluation de la sécurité nationale (CIESN)

16 octobre 2003

De nombreux ministères et organismes se partagent la responsabilité d’assurer la sécurité nationale et l’application de la loi au palier fédéral et chacun recueille les informations et les renseignements dont il a besoin à cette fin. Afin de s’acquitter le mieux possible de leurs mandats (...)

Note du SCRS - La prolifération des armes et le complexe militaro-industriel de la République Populaire de Chine

27 août 2003

Introduction
Depuis les années 80, les activités de prolifération de la Chine comprennent l’exportation d’armes et de matériaux liés à la production d’armes conventionnelles, nucléaires et chimiques, de missiles balistiques et de croisière, ainsi que de technologies liées à la production et (...)

Note du SCRS - Le renseignement après le 11 septembre : un point de vue britannique

17 juillet 2003

Introduction
Si la déclaration de guerre au terrorisme faite par le président Bush à la suite des attentats du 11 septembre 2001 n’a pas été bien accueillie partout, on ne peut plus douter aujourd’hui qu’Al Qaida est en guerre contre les États-Unis - une première attaque avait été lancée (...)

Note du SCRS - Remodeler le renseignement pour le partager avec « nous-mêmes »

16 juillet 2003

Introduction
Le monde du renseignement commençait tout juste à s’acclimater à la fin de la guerre froide lorsque les attentats terroristes du 11 septembre ont eu lieu. La chute de l’Union soviétique a éliminé la menace qui servait de point de repère pour évaluer tout le reste. Parallèlement, (...)

Les avis rendus en 2002 par la Commission consultative du secret de la Défense nationale

juin 2003

AVIS 02/01
Vu la loi 98-567 du 8 juillet 1998, et en particulier ses articles 4 (2 e alinéa), 7 et 8, Vu la lettre de saisine de M. le ministre de l’Intérieur en date du 3 décembre 2001, relative à la demande présentée le 11 octobre 2001 par M. Philippe Courroye, premier juge d’instruction (...)

Les avis rendus en 2003 par la Commission consultative du secret de la Défense nationale

juin 2003

AVIS 03/01
Vu la loi 98-567 du 8 juillet 1998, et en particulier ses articles 4 (2 e alinéa), 7 et 8, Vu la lettre de saisine de Monsieur le ministre de l’Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales en date du 20 janvier 2003, relative à la demande présentée le 11 octobre (...)

La stratégie de sécurité nationale des États-Unis et ses conséquences pour l’Europe de la défense

13 mai 2003

I. Introduction
1. Les États-Unis sont en guerre depuis le 11 septembre 2001. Les attaques terroristes lancées contre les immeubles du World Trade Center, à New York, et contre l’immeuble du Pentagone, à Washington, ont eu un impact considérable sur les politiques américaines de sécurité (...)

Les crimes d’honneur

7 mars 2003

Introduction
1. Le concept du crime dit d’honneur est une notion complexe mais qui peut être qualifiée de crime qui a été justifié ou expliqué (voire atténué) par son instigateur comme une conséquence de la nécessité de défendre ou de protéger l’honneur de la famille.
2. Sous l’étiquette (...)

Commission des Droits de l’homme de l’ONU

Le rapport Joinet sur la situation des Droits de l’homme en Haïti

décembre 2002

Réalisé par l’expert indépendant, le magistrat français Louis Joinet, le rapport sur la situation des Droits de l’homme en Haïti a été adopté par la Commission des droits de l’homme de l’ONU, en décembre 2002. Il dresse le constat de l’effondrement du système judiciaire après une cinquantaine (...)

Arrêté du 4 décembre 2002 portant organisation de la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)

décembre 2002

Le Premier ministre et la ministre de la Défense,
Vu le décret n° 62-811 du 18 juillet 1962 modifié fixant les attributions du ministre des armées ;
Vu le décret n° 82-306 du 2 avril 1982 portant création et fixant les attributions de la direction générale de la sécurité extérieure ;
Vu (...)

Information aux médias

Déclaration du DDPS au sujet de l’enquête administrative sur les services de renseignements et l’Afrique du Sud

24 octobre 2002

Le DDPS souhaite contribuer à faire toute la lumière sur l’histoire des
relations entre notre pays et l’Afrique du Sud. Du point de vue du DDPS, cet
objectif ne peut être atteint - pour ce qui concerne les questions
politiques relevant du département - que si l’enquête administrative (...)

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