Après la signature de la paix d’Amiens, traité par lequel l’Angleterre restitue la Martinique à la France, puis la reddition de Toussaint Louverture au général Leclerc en Haïti/St-Domingue, le Premier consul Bonaparte signe, le 17 mai (27 floréal an X), les trois articles de la loi sur le rétablissement de l’esclavage et la traite des Noirs. L’opinion esclavagiste exulte avec B. Deslozières qui écrit, le 20 mai : « Et toi, féroce Africain, qui triomphes un instant sur les tombeaux de tes maîtres que tu as égorgés en lâche, [...] rentre dans le néant politique auquel la nature elle-même t’a destiné. Ton orgueil atroce n’annonce que trop que la servitude est ton lot. Rentre dans le devoir et compte sur la générosité de tes maîtres. Ils sont blancs et français. » Sala-Molins remarque qu’on revient à un régime juridique pire que celui qui régnait avant 1789 : Bonaparte ordonne à Leclerc d’expulser toute femme blanche ayant eu des rapports sexuels avec un Noir. L’accès au territoire métropolitain est strictement interdit tant aux Noirs qu’aux métis.