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Réunion des ministres des Finances et des gouverneurs de banque centrale du G7

| Paris (France)
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Les ministres des finances et les gouverneurs de banque centrale du G7 se sont réunis les 17 et 18 juillet 2019 à Chantilly. Ils ont réaffirmé l’importance d’une collaboration étroite entre eux pour relever les défis économiques et financiers actuels et à venir et se sont engagés à oeuvrer ensemble au développement d’un modèle économique plus inclusif, équitable et durable.

À cette fin, les ministres et les gouverneurs ont débattu plus particulièrement des moyens permettant de : i) premièrement, continuer à faire face aux risques actuels dans l’économie mondiale et le système financier afin de soutenir une croissance forte, durable, équilibrée et inclusive, source de prospérité pour le plus grand nombre ; ii) deuxièmement, accélérer les travaux visant à répondre aux nouveaux défis, tout particulièrement en construisant un système fiscal international plus juste, en relevant les défis en matière de concurrence liés à la transformation numérique de l’économie et en faisant avancer les travaux sur la finance verte et le climat ; iii) troisièmement, veiller à ce que les bénéfices de la croissance soient plus largement partagés en réduisant les inégalités au sein des pays, ainsi qu’entre pays avancés et en développement.

FAIRE FACE AUX RISQUES PESANT SUR L’ECONOMIE MONDIALE ET LE SYSTÈME FINANCIER

Economie mondiale

Les ministres et les gouverneurs ont échangé leurs points de vue sur l’économie mondiale et le système financier. Ils ont constaté que, si la croissance mondiale semble se stabiliser, avec une légère reprise attendue en 2020, les risques de ralentissement persistent. Tout particulièrement, les tensions commerciales et géopolitiques se sont intensifiées. Les ministres et les gouverneurs sont convenus de continuer à agir face à ces risques, y compris par le biais de nouvelles mesures, le cas échéant et en temps opportun, et de renforcer la coopération et les cadres de régulation internationaux. Ils ont réaffirmé leur engagement à faire usage de tous les instruments de politique publique disponibles pour parvenir à une croissance forte, durable, équilibrée et inclusive et se protéger contre les risques de ralentissement. La politique budgétaire devrait être souple et propice à la croissance, tout en reconstituant les capacités d’absorption des chocs exogènes là où c’est nécessaire et en veillant à ce que la dette en pourcentage du PIB soit sur une trajectoire soutenable. En restant en conformité avec les mandats des banques centrales, la politique monétaire continuera de soutenir l’activité économique, tout en tenant compte des enjeux de stabilité financière et en reconnaissant que la politique monétaire ne peut à elle seule relever tous les défis économiques. La poursuite des réformes structurelles renforcera notre potentiel de croissance.

Les ministres et les gouverneurs ont aussi réaffirmé leurs engagements antérieurs en matière de taux de change. Ils ont rappelé leur engagement à assurer la résilience du secteur financier et à limiter les effets de débordement et de contagion. Ils sont convenus que les décideurs politiques devraient s’efforcer de corriger les déséquilibres mondiaux excessifs de façon à soutenir la croissance mondiale.

Les ministres et les gouverneurs ont rappelé la conclusion du sommet des chefs d’Etat et de gouvernement du G20 d’Osaka sur la nécessaire réforme de l’Organisation mondiale du commerce et ont réaffirmé leur volonté de renforcer le filet de sécurité financière mondial avec en son centre un Fonds monétaire international (FMI) fort, financé par des quotes-parts et doté de ressources suffisantes. Ils ont discuté des principales conclusions de la conférence de haut niveau organisée par la présidence du G7 le 16 juillet 2019 à l’occasion du 75e anniversaire des accords de Bretton Woods.

En particulier, si le système monétaire international a fait preuve de résilience face à la crise financière mondiale de 2008, il devra néanmoins continuer à s’adapter aux défis nouveaux au fur à mesure qu’ils émergeront, notamment afin d’assurer une mise à disposition fluide des biens publics mondiaux.

Cybersecurité dans le secteur financier

Les ministres et les gouverneurs ont salué l’exercice conjoint de coordination transfrontière de gestion de crise cyber affectant le système financier mené en juin 2019 par le Cyber Expert Group (CEG) du G7.

Cet exercice complexe est le premier du genre à avoir été entrepris entre les autorités financières (ministères des finances et banques centrales du G7, superviseurs bancaires, et autorités de régulation des marchés financiers).

Les cyber-risques augmentent et représentent une menace réelle et croissante pour la stabilité et l’intégrité du secteur financier. Les ministres et les gouverneurs ont convenu que seule une approche coordonnée fondée sur le partage d’informations et la confiance permettra de relever ce défi grandissant. Ils ont reconnu que la coopération entre les autorités publiques a un rôle important à jouer en matière de cybersécurité dans le secteur financier et que le G7 est une enceinte appropriée pour faire progresser les travaux multilatéraux en la matière.

Les ministres et les gouverneurs ont souligné l’importance d’approfondir leur implication dans trois domaines :

- concernant la régulation, ils ont souligné l’importance pour les différentes instances de normalisation de coordonner leurs initiatives afin de maintenir pour tous les acteurs de marché un environnement réglementaire clair et cohérent. Ils ont demandé au CEG d’étudier, dans le cadre de son exercice programmé d’auto-évaluation, si les Eléments Fondamentaux élaborés au niveau du G7 ont eu une influence suffisante sur la promotion de la cohérence dans les recommandations destinées aux acteurs financiers ;

- concernant le partage d’informations, les ministres et les gouverneurs ont chargé le CEG d’étudier les moyens d’avancer sur une classification commune des cyber-incidents affectant le secteur financier afin de mieux mesurer leurs impacts ;

- concernant la préparation, les ministres et les gouverneurs sont convenus de tirer les enseignements de l’exercice conjoint de gestion de crise, pour les futurs exercices tant nationaux que transfrontières, et d’établir un programme d’exercices pour les prochaines années.

Stablecoins et autres nouveaux produits

Les ministres et les gouverneurs ont reconnu que si l’innovation dans le secteur financier peut apporter des avantages substantiels, elle peut également comporter des risques. Ils sont convenus que les stablecoins, et les autres nouveaux produits en cours d’élaboration, y compris les projets ayant une empreinte mondiale et potentiellement systémique comme Libra, soulèvent de graves préoccupations tant réglementaires que systémiques, ainsi que des enjeux de politiques publiques, qui doivent tous être traités avant que ces projets ne puissent être mis en oeuvre.

En ce qui concerne les préoccupations réglementaires, les ministres et les gouverneurs sont convenus que les éventuelles initiatives de type stablecoins et leurs opérateurs devraient en tout état de cause satisfaire aux normes les plus élevées de réglementation financière, en particulier en matière de lutte contre le blanchiment et de financement du terrorisme, afin de garantir qu’elles n’affectent ni la stabilité du système financier, ni la protection des consommateurs. Les éventuelles lacunes réglementaires devraient également être comblées. En ce qui concerne les préoccupations systémiques, les ministres et les gouverneurs sont convenus que des projets comme le Libra peuvent affecter la souveraineté monétaire et le fonctionnement du système monétaire international.

Les ministres et les gouverneurs sont pour autant convenus que ces projets soulignaient la nécessité d’améliorer sensiblement les systèmes de paiements transfrontaliers et de les rendre moins coûteux pour les consommateurs.

Les ministres et les gouverneurs ont salué les conclusions préliminaires du groupe de travail du G7 sur les stablecoins, coordonné par Benoît Coeuré, président du Comité des paiements et des infrastructures de marché, et ont appelé à approfondir les questions précitées. Le rapport final du groupe de travail, y compris ses recommandations, est attendu d’ici les assemblées annuelles du FMI et de la Banque mondiale. Le groupe travaillera en coordination avec le G20, le Conseil de stabilité financière et d’autres organismes de normalisation.

DE NOUVEAUX DEFIS À RELEVER

Fiscalité internationale

Considérant la nécessité d’améliorer le cadre actuel de la fiscalité internationale, sans remettre en cause ses principes, les Ministres des Finances sont convenus qu’il était urgent de relever les défis fiscaux posés par la numérisation de l’économie et les défauts du système actuel des prix de transfert.

Les ministre ont par conséquent pleinement soutenu l’adoption d’ici à 2020 d’une solution fondée sur deux piliers, dans le cadre du programme de travail approuvé par les chefs d’Etat et de gouvernement du G20.

S’agissant du premier pilier, de nouvelles règles de territorialité (nexus devraient être développées pour prendre en compte des nouveaux modèles économiques, tels ceux des entreprises à forte composante numérique, qui permettent à des entreprises d’exercer une activité sur un territoire sans y être présents physiquement.

De plus, il convient de renforcer la prévisibilité en matière fiscale et de limiter l’optimisation fiscale agressive, en particulier s’agissant des prix de transfert relatifs aux activités de distribution.

Au titre du premier pilier, les nouveaux droits d’imposition pourraient être déterminés en faisant référence à des critères reflétant le niveau de participation active des entreprises dans l’Etat d’un client ou d’un utilisateur, tels des actifs incorporels de grande valeur ou l’utilisation d’un modèle fortement numérisé, critères sur lesquels les ministres ont convenu que l’OCDE devrait travailler plus avant. Les nouvelles règles devront être faciles à mettre en oeuvre et simples. Les ministres sont également convenus que, pour éviter les doubles impositions et garantir la stabilité du système fiscal international, un mécanisme robuste et efficace de résolution des différends par l’arbitrage obligatoire doit faire partie de cette solution globale.

S’agissant du second pilier, les ministres sont convenus qu’un niveau minimal d’imposition effective, comme c’est par exemple le cas du régime américain GILTI, contribuera à assurer que les entreprises paient leur juste part d’impôt. Le niveau d’imposition qui sera fixé dépendra des caractéristiques concrètes des règles.

Le G7 appelle de ses v oeux des progrès supplémentaires dans le contexte du G20 et un accord global sur les grandes lignes de l’architecture de ces règles d’ici à Janvier 2020 au niveau du Cadre inclusif de BEPS

Concurrence et économie numérique

Les ministres et les gouverneurs ont reconnu que la transformation numérique de l’économie soulève des défis concurrentiels. Ils ont salué les réflexions en cours et les contributions issues du monde universitaire et de différents forums, notamment les études et propositions d’actions récemment publiées, et ont appelé de leurs v oeux des contributions supplémentaires pour alimenter leur réflexion et esquisser des pistes d’action éventuelles. Ils ont salué la compréhension commune agréée par les autorités de concurrence des pays du G7, qui présente leurs points de consensus et les pistes envisagées pour faire face à ces enjeux. S’appuyant sur ces travaux, les Ministres et les Gouverneurs ont réaffirmé que le droit de la concurrence et son application peuvent et doivent être adaptés, le cas échéant, aux nouveaux défis, notamment ceux posés par la transformation numérique ou par le changement de paradigme économique, tout en conservant ses principes directeurs.

Les ministres et les gouverneurs ont encouragé les autorités de concurrence du G7 à poursuivre leur travail coordonné et à porter une attention particulière i) à l’impact potentiel de la collecte massive de données, combinée aux effets de réseau, sur le pouvoir de marché des entreprises et les barrières à l’entrée de nouveaux acteurs ; ii) à la nécessité pour les autorités de contrôle, le cas échéant, d’adapter leur manière de procéder afin de faire face aux comportements anticoncurrentiels des entreprises ayant acquis une position dominante dans le secteur du numérique et d’évaluer les effets des concentrations sur la concurrence et l’innovation ; iii) aux relations entre concurrence et régulation dans leur manière de répondre aux défis du numérique.

Les ministres et les gouverneurs ont pris acte du fait que les discussions sur ces questions restent ouvertes, y compris en ce qui concerne les analyses produites par les milieux universitaires et institutionnels. Ils ont souligné que la coordination et la cohérence entre les pays étaient essentielles, même si les politiques en matière de concurrence sont élaborées et mises en oeuvre au plan national (ou de l’Union européenne).

Finance verte et climat

Les ministres et les gouverneurs ont pris note et débattu des objectifs et stratégies en matière de finance verte et du climat en vue du Sommet Action Climat de l’ONU qui se tiendra en septembre et de la reconstitution à venir du Fonds vert pour le climat en 2019.

Ils ont également débattu plus particulièrement du rôle du secteur privé dans la transition vers une économie verte et à faible émission de carbone. Ils se sont penchés sur le rôle du secteur financier, notamment sur la proposition de développer une taxonomie des activités durables, en s’appuyant sur des principes fondamentaux communs et sur des correspondances entre taxonomies existantes au niveau régional. Les Ministres et les Gouverneurs qui sont membres du Network for Greening the Financial System (Réseau des banques centrales et des superviseurs pour le verdissement du système financier) ont encouragé la mise en oeuvre des recommandations énumérées dans le rapport complet publié par ce réseau, qui visent à améliorer le rôle des acteurs financiers dans la gestion des risques environnementaux et la mobilisation des capitaux en faveur des investissements verts et à faible émission de carbone.

Les ministres et les gouverneurs ont salué les actions entreprises par les banques multilatérales de développement et le FMI pour intégrer de manière accrue les enjeux environnementaux à leurs activités et ont appelé de leurs voeux la poursuite des efforts dans ce domaine.

LUTTER CONTRE LES INEGALITES AU SEIN DES PAYS ET ENTRE LES PAYS

Inégalités au sein des économies avancées

Les ministres et les gouverneurs ont approfondi leurs discussions de politique publique sur les inégalités qui avaient débuté à Bari en 2017 et s’étaient poursuivies à Whistler en 2018. Ils ont réaffirmé que l’un des principaux défis auxquels les économies du G7 sont confrontées consiste à s’assurer que chacun ait des chances réelles et équitables de contribuer et de bénéficier de la réussite économique.

Les ministres et les gouverneurs ont souligné à quel point il était important de renforcer l’égalité des chances afin de bâtir une économie plus inclusive qui profite à tous. Ils sont convenus de l’intérêt de partager les bonnes pratiques pour atteindre cet objectif et ont examiné à cet égard la présentation par l’OCDE d’un ensemble de bonnes pratiques mises en place dans les économies avancées pour renforcer l’égalité des chances. L’OCDE a également présenté le rapport "Objectif Croissance" (Going for growth) publié le 12 juillet, qui souligne la relation positive qui existe entre l’amélioration de l’égalité des chances et la hausse de la croissance potentielle.

Les ministres et les gouverneurs ont aussi débattu plus particulièrement des politiques en matière de transparence salariale pour accroître l’équité au sein des entreprises en identifiant les écarts et les différences de rémunération. Tout en reconnaissant que les préférences collectives en termes de différences salariales entre les cadres dirigeants et les salariés diffèrent d’un pays à l’autre, les ministres et les gouverneurs sont convenus que la transparence en matière de rémunération contribue à faire la lumière sur cette question. Ils ont à nouveau réaffirmé la nécessité de supprimer l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes et de lutter contre tous les types de discrimination.

Enfin, les ministres et les gouverneurs ont souligné le rôle essentiel que le secteur privé peut et devrait jouer en prenant des initiatives pour promouvoir l’égalité des chances et lutter contre la discrimination. À cet égard, ils ont examiné les initiatives en faveur d’une plus grande égalité entre les femmes et les hommes dans le monde du travail présentées par les membres du Conseil consultatif pour l’égalité entre les femmes et hommes. Ils ont également salué les échanges informels qui ont eu lieu avec des représentants du milieu des affaires et des acteurs de la société civile dans le cadre d’une session élargie sur l’égalité entre les femmes et les hommes.

Le dialogue sur les politiques en matière d’égalité des chances, y compris par l’échange de bonnes pratiques et le partage d’expériences, notamment en matière de transparence salariale, restera un élément important de l’agenda international.

Financement du développement

Les ministres et les gouverneurs ont discuté des moyens d’améliorer le financement du développement, particulièrement en Afrique. Reconnaissant l’importance des défis auxquels sont confrontés les pays à faible revenu en Afrique, notamment ceux de la région du Sahel, ils ont souligné la nécessité d’accroître la mobilisation de tous les partenaires du développement et de renforcer leur coordination.

Dans un contexte d’augmentation des vulnérabilités liées à l’endettement, ils ont insisté, rejoignant en cela les conclusions du Forum de Paris du 7 mai 2019, sur la nécessité d’élaborer des normes mondiales d’investissement et de financement international, y compris de financement des exportations, et d’en garantir l’application par tous les acteurs, publics comme privés. Le renforcement de la transparence des pratiques de financement et de leur conformité à l’analyse de soutenabilité de la dette du FMI et de la Banque Mondiale sont à cet égard essentielles.

Les ministres et les gouverneurs ont également salué les travaux en cours du FMI et de la Banque mondiale pour améliorer l’accès aux financements concessionnels, renforcer la flexibilité et l’adéquation des programmes du FMI, leur adaptation aux besoins spécifiques des pays, et répondre aux vulnérabilités liées à l’endettement et aux autres problèmes structurels. Ils ont aussi souligné l’importance d’intensifier les efforts en matière de renforcement des capacités, de mobilisation des ressources intérieures, d’efficience de la dépense publique et de gestion des finances publiques. Les ministres et les gouverneurs ont exprimé leur soutien à l’aboutissement de la reconstitution des ressources de l’Association internationale du développement (AID) et du Fonds africain de développement, et ont appelé à poursuivre les efforts pour réunir des fonds en faveur des pays les plus pauvres.

En outre, les ministres et les gouverneurs ont souligné l’importance de davantage mobiliser les financements privés et de créer les conditions propices au développement de secteurs privés locaux. Ils ont réaffirmé leur soutien au programme Compact with Africa du G20 et sont convenus d’encourager une mise en oeuvre ambitieuse de cette initiative afin de contribuer à une réalisation plus rapide de ses objectifs. Des voies possibles d’amélioration pourraient consister à donner un rôle plus fort au groupe Banque Mondiale et à mettre davantage l’accent sur l’assistance technique en soutien des réformes.

Inclusion financière des femmes via le numérique en Afrique

Les ministres et les gouverneurs ont également échangé sur le rapport de la Fondation Bill and Melinda Gates sur l’inclusion financière des femmes via le numérique en Afrique. Ce rapport identifie cinq initiatives existantes constituant un plan d’action cohérent et pertinent qui permettra de progresser dans ce domaine. Les ministres et les gouverneurs ont souligné l’importance d’avancer sur le dossier de l’inclusion financière des femmes via le numérique en Afrique, en tant que dimension fondamentale de leur émancipation économique. Ils ont salué les recommandations du rapport, qui représentent une contribution notable à ce travail.

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