Deux principaux facteurs permettent d’avancer l’idée d’une expansion potentielle du phénomène sectaire : les sectes disposent en effet aujourd’hui de moyens financiers puissants, mis au service de leur prosélytisme actif ; surtout, elles répondent à des besoins importants, bien qu’exprimés de manière diffuse.

A) LA REPONSE A DES BESOINS IMPORTANTS

Il serait faux de présenter le développement du phénomène sectaire comme se réduisant exclusivement à la manipulation de personnalités fragiles par des groupes coercitifs par l’application de techniques psychologiques éprouvées.

Une telle explication serait singulièrement réductrice d’un phénomène extrêmement complexe. La commission a pu constater que le phénomène sectaire était au contraire indissociablement lié à l’existence d’une demande, de besoins qui ne trouvent pas d’autre moyen d’être satisfaits.

Un médecin auditionné par la Commission, peu suspect de complaisance à l’égard du phénomène sectaire, a ainsi insisté sur la complexité de la dialectique entre l’offre et la demande en ce domaine : " vous rencontrez le meilleur et le pire dans les sectes (...). Parfois, par le biais des sectes, des personnes se retrouvent dans un groupe chaleureux, d’autres redonnent un sens à leur vie, d’autres encore se structurent. Parmi mes patients, certains sont entrés dans des sectes. Je ne voudrais pour rien au monde qu’ils en sortent, car cela leur sert momentanément de tuteur. Bien entendu, cela ne légitime pas l’ensemble du phénomène, mais c’est vous dire qu’il y a des aspects très positifs. Si on ne le comprend pas, on ne comprendra pas davantage le succès des sectes. Nos contemporains ne sont pas des imbéciles. S’ils se ruent par centaines de milliers dans ces mouvements, c’est qu’ils ont des raisons et surtout qu’ils y trouvent des réponses (...) " .

L’émergence de besoins spirituels nouveaux résulte de la conjonction d’un certain nombre de facteurs connus, qui ne seront rappelés ici que pour mémoire.

Il est certain que la contestation du productivisme, l’effondrement des idéologies politiques, les remises en cause du scientisme, du matérialisme, le déclin continu des religions " traditionnelles " ont fortement remis en cause le modèle sur lequel les sociétés occidentales s’étaient développées depuis le XIXe siècle.

Cet ébranlement des croyances traditionnelles et des grands principes d’organisation sociale a suscité nombre de déceptions, de frustrations, de tentatives de redéfinition. L’incertitude de l’avenir a dès lors contribué à la multiplication des groupes proposant une explication globale de l’Homme, de nouvelles religiosités.

Ce retour du religieux ou, plus précisément, du spirituel, n’a paradoxalement pas profité aux Eglises traditionnelles - et plus particulièrement en France à l’Eglise catholique, toujours confrontée à une baisse continue de la pratique religieuse et des vocations.

Il n’était évidemment pas dans le rôle de la Commission de s’attacher à une étude approfondie de ce phénomène. Nul cependant, même au sein de l’Eglise catholique, ne cherche à nier le décalage entre les attentes des fidèles ou anciens fidèles et le discours tenu par l’Eglise, même si celle-ci tente parfois de dégager sa responsabilité en accusant la mentalité contemporaine, qui vise à la " satisfaction immédiate et au confort matériel, érige la ``liberté en absolu’’, sans référence à la Vérité et à des valeurs autres que celles ``de l’individu, du milieu et du groupe’’. Les nouvelles formes de religiosité, le développement des sectes révèlent les lacunes de ``l’athéisme pratique’’ qui se développe partout en Europe " . (conclusions du Synode Est-Ouest, 1991).

Il a résulté de l’ensemble de ces évolutions une certaine spontanéité spirituelle : la croyance est aujourd’hui vécue de manière relativement libertaire, en tout cas hors des institutions traditionnelles.

C’est sur ce terreau favorable à l’éclosion de nouveaux mouvements religieux que sont intervenus la crise économique et le bouleversement des structures familiales.

Le Rapport Vivien signalait déjà " des aspirations à plus de bonheur familial bien compris ou à plus de plénitude affective préexistant à l’entrée dans une secte et cela malgré l’apparence de relations familiales harmonieuses " . L’entrée dans une secte représente souvent une réponse sécuritaire à l’expression de besoins affectifs ou conviviaux qui ne sont pas satisfaits dans le cadre familial ou celui du travail.

Enfin, l’individualisme des années 1980 a suscité un courant prônant la transformation personnelle, l’amélioration des capacités de chacun. Il est rare que ce thème ne soit pas exploité par les associations sectaires. Ainsi que l’a précisé à la Commission une des personnalités auditionnées, " il est vrai que si l’on se mobilise, on augmente ses capacités. Les troubles fonctionnels légers - petits maux de ventre, de tête ou rhumatismes - disparaissent pour peu que l’on ait une forte motivation. Les sectes obtiennent donc des résultats. C’est vrai que l’on augmente ses capacités, c’est vrai que si l’on se mobilise autour de n’importe quoi, même le culte de la betterave, on peut devenir meilleur, plus fort, plus efficace et plus dynamique (...). Nous sommes tous tentés de développer notre potentiel. Qui d’entre nous ne le serait pas ? (...). Les personnes se ruent dans les sectes parce qu’elles ne trouvent plus dans le monde que nous leur avons construit les repères, les moyens de mobilisation, la crédibilité des appareils. Bien sûr, nous sommes lourdement responsables. On attrape les mouches avec du vinaigre. Les gens ont besoin d’idéal. On entre dans une secte avant tout par idéal. Il ne faut pas se tromper. Les sectes manient une langue de bois que l’on n’ose même plus pratiquer ailleurs ! " .

On livrera enfin le témoignage d’un ancien adepte d’une secte, particulièrement révélateur des raisons pouvant pousser des individus à s’agréer à de telles structures : " Tout d’abord, je crois qu’il y a ce mal du siècle, ce mal de vivre qui est de plus en plus présent. La cellule familiale est souvent éclatée, le père en particulier est souvent absent ou, au contraire, trop présent, par sa violence par exemple. A travers une secte, l’on recherche une famille, un père d’emprunt, une autorité, un modèle qui nous a fait défaut. Du jour au lendemain, on se retrouve avec deux cents, trois cents amis, qui vous recevront, qui vous accueilleront. Votre couvert sera mis. On vous entendra. Vous vous sentez en confiance.

Les personnes qui entrent dans les sectes sont souvent des idéalistes, des personnes qui recherchent la perfection, pas toujours, mais en partie.

Personnellement, l’éclatement familial, le désir idéaliste m’ont poussé.

Le gourou nous disait : ``Le monde va mal’’. Il suffit d’allumer la télévision à l’heure des informations pour s’en convaincre. Il y a des guerres, des maladies, des problèmes partout. Le monde va mal. Que peut-on faire à titre individuel pour essayer qu’il aille mieux ? C’est ce que nous proposait le gourou.

Voulions-nous améliorer la situation de la terre, de la planète, des autres ? " Commencez par vous-même, commencez par vous transformer et vous transformerez le monde " . J’y croyais. Je me transformais pour transformer le monde " .

On conçoit dès lors que la vision du monde proposée par les sectes séduise un nombre croissant d’individus dans toutes les couches de la population française.

L’hypothèse d’un profil déterminé préexistant à l’entrée dans une secte et donc y prédisposant, est aujourd’hui largement battue en brèche. De nombreuses études ont montré que le profil psychologique des adeptes des nouveaux groupes religieux se situe dans une zone normale, même si l’existence d’un épisode dépressif semble un facteur favorable à l’attirance pour un groupe sectaire. Ainsi que le relevait le rapport Vivien, " même si on ne peut conclure sur l’existence ou non d’un profil de clientèle sectaire, il semble que des difficultés ou des souffrances aigües constituent toutefois un terreau propice. "

Il faut de surcroît signaler que le thème du perfectionnement individuel a attiré vers les sectes une clientèle qui lui était encore récemment inaccessible : celle des étudiants (cherchant à accroître leurs performances pour la réussite à un examen...), des élites intellectuelles, et notamment scientifiques.

De nombreux interlocuteurs de la Commission ont tenté d’expliquer ce phénomène par la difficulté pour certains scientifiques de supporter l’idée de doute, et, en conséquence, par leur attirance pour des mouvements proposant des explications globales. Par ailleurs, les intellectuels sont pour la plupart convaincus de leur capacité à résister aux techniques suggestives des sectes : " Qui davantage qu’un intellectuel est certain de ne pas être manipulé ? L’homme de la rue se méfiera, mais l’intellectuel dira : ``je ne suis pas manipulable’’. La vulnérabilité des élites réside précisément dans la certitude de ne pas être manipulables. "

Il résulte des précédents développements qu’il est particulièrement difficile - pour ne pas dire impossible - de définir un profil des adeptes des sectes qui soit différent de celui de la population générale.

Quelques tendances peuvent néanmoins être dégagées :

- les adeptes sont majoritairement issus des classes moyennes et aisées de la société, beaucoup plus rarement des classes modestes, ce qui s’explique en partie par le souhait des sectes de rencontrer un public " solvable " ;

- si l’âge des adeptes est extrêmement variable, deux groupes semblent dominer : celui des jeunes adultes (25 - 35 ans), dans les sectes orientalistes, gnostiques ou du Nouvel Age, celui des personnes de 50 - 60 ans dans les groupes de prière ou de guérison ;

- l’adhésion à la secte représente souvent une réponse à des conflits sociaux ou familiaux auxquels le futur adepte est confronté.

Dans le même esprit, il est à noter que l’Eglise de Scientologie a précisé à la Commission que " ses adeptes appartiennent à toutes les catégories sociales. Il s’agit principalement de gens socialement intégrés et mûrs puisque leur moyenne d’âge est de 35 ans " .

B) DES TECHNIQUES DE RECRUTEMENT DE PLUS EN PLUS SOPHISTIQUEES

Les techniques de recrutement des sectes sont aujourd’hui largement connues. Elles ne s’appuient en aucune manière sur un processus coercitif, à la différence de certaines méthodes employées lorsque l’adepte est mieux intégré au sein de la structure sectaire, et qui conduisent à des pratiques de " captation de consentement " manifestes, comme on le verra ci-après. La particularité des méthodes de recrutement utilisées par les sectes explique la situation paradoxale du nouvel adhérent d’une secte qui se trouve être une victime consentante.

Les techniques de recrutement des sectes s’appuient sur une très grande diversité de thèmes et d’instruments ; la démarche psychologique des futurs adeptes est aujourd’hui mieux connue.

Les thèmes de propagande utilisés par les sectes sont extrêmement divers. On mentionnera, outre les thèmes religieux :

les thèmes éthiques : un grand nombre de sectes se présentent, elles-mêmes ou des institutions qui leur sont liées, comme des défenseurs de l’ " éthique " . Particulièrement significatif à cet égard est le journal de l’Eglise de Scientologie dénommé " Ethique et Liberté " . Un certain nombre d’associations liées à l’Eglise de Scientologie agissent officiellement pour le respect des droits de l’Homme, celui des libertés ou la promotion de la tolérance : on mentionnera notamment le Comité français des scientologues contre la discrimination, la commission des citoyens pour les Droits de l’Homme, le Mouvement pour la Paix en Europe. L’Association des femmes pour la Paix mondiale, la Fédération interreligieuse pour la Paix mondiale, l’Association des familles internationales et Familles et vie dépendent, elles, de la secte Moon.

les thèmes écologiques : la secte " Ecoovie " qui prône ainsi l’exclusion des acquis contemporains de la vie sociale et économique et le retour au mode de vie des tribus indiennes primitives, s’est longtemps fait connaître par les actions de l’association " SOS Déserts " , qui s’est donné pour but d’arrêter la progression du désert dans le Sahel.

les thèmes médicaux : les sectes guérisseuses, comme l’Association " Invitation à la Vie intense " (IVI), affirment le caractère prétendument curable de maladies pour lesquelles le diagnostic médical est fort réservé, ou bien concurrencent les services médicaux de soins palliatifs. Sans rappeler les polémiques liées aux actions de l’Association Lucien J. Engelmajer (gestionnaire des centres d’accueil " Le Patriarche " ), il est à noter que nombre de sectes ont développé des centres de soins pour toxicomanes (Narconon, pour l’Eglise de Scientologie).

les thèmes culturels : bien que la plupart des sectes aient développé des associations à caractère culturel, on mentionnera plus particulièrement la Nouvelle Acropole, dont les différentes ANAF (Association Nouvelle Acropole France) proposent nombre de conférences, réunions et cycles de formation.

les thèmes éducatifs : de nombreuses écoles privées sont liées à des sectes, et proposent par des publicités affichées sur les murs des grandes villes un enseignement de soutien ou de rattrapage.

les thèmes liés à la transformation personnelle : on a déjà vu toute leur importance pour les sectes étant apparues après 1968. On signalera ici qu’ils sont essentiellement exploités par la Faculté de Paraspychologie de Paris, la Scientologie, la Méditation transcendantale ou la Famille de Nazareth.

les thèmes liés à l’épanouissement de la sexualité : ils sont particulièrement exploités par les sectes Analyse Actionnelle Organisation, la Famille ou les Raëliens.

Les instruments de propagande utilisés par les sectes sont eux aussi extrêmement divers : démarchage dans la rue ou à domicile, diffusion de journaux, publicité par voie d’affichage ou de presse, conférences, cycles de formation.

Quels que soient les thèmes et instruments utilisés par les sectes, la démarche psychologique du futur adepte semble aujourd’hui mieux connue.

Ainsi que l’indique le Dr Jean-Marie Abgrall (Le cerveau prisonnier), " le recrutement d’un adepte passe par trois phases, à partir desquelles l’adhésion va s’obtenir progressivement, en même temps qu’apparaît une forme de dépendance intellectuelle et affective. Tour à tour, le nouvel adepte va être séduit, persuadé puis fasciné par la secte et ses membres recruteurs " .

La première phase du recrutement est évidemment celle de la séduction. Elle vise à proposer une alternative séduisante aux difficultés de la vie quotidienne. Il est rare que les futurs adeptes se présentent spontanément à une structure sectaire : les premiers contacts ont lieu le plus souvent à l’initiative des agents recruteurs des sectes, eux-mêmes jugés à l’aune de l’efficacité de leur prosélytisme.

Le principe de séduction veut que le premier contact soit destiné à favoriser le processus d’identification entre le recruteur et le recruté. Cette identification repose sur un certain nombre de critères permettant au futur adepte éventuel de percevoir une similitude entre lui-même et son interlocuteur. Ce sentiment peut être obtenu par des ressemblances d’attitude, l’approbation systématique du bien-fondé des interrogations exprimées par le futur adepte. La réussite de cette phase de séduction est bien sûr largement conditionnée par le choix du public au sein duquel le recrutement est opéré , et donc celui des lieux de rencontre, qui sont en général déterminés en fonction de leur densité de fréquentation. Le Dr Abgrall précise ainsi qu’ " un démarchage à domicile " (type Témoins de Jéhovah) utilisera des démarcheurs en famille (père, mère, enfant, ou présumés tels), la famille recrutante étant souvent illusoire et constituée sans liens familiaux réels. L’aspect " jeune cadre dynamique " des scientologues conviendra mieux au démarchage dans des cités universitaires, des clubs de gymnastique, ou des cafés à la mode (...). Qui ne sait reconnaître les jeunes évangélistes Mormons, aux cheveux coupés ras, à l’éternel blazer bleu marine et à la cravate club discrète ? Comment ne pas noter le caractère bon chic bon genre mais un peu désuet des Témoins de Jéhovah ?

Tout ceci fait l’objet de choix délibérés, procédant d’une étude précise de l’image à transmettre à l’autre. "

Le sentiment d’identification est également obtenu par le choix des outils utilisés pour la première prise de contact : si le fameux " test de personnalité " de l’Eglise de Scientologie peut être proposé à tout passant paraissant quelque peu désoeuvré, l’organisation d’un cycle de conférences sur les civilisations antiques se prêtera plus aux préoccupations des étudiants des facultés d’histoire qu’à celles des élèves d’économie, davantage intéressés par une initiation aux techniques de communication ou d’amélioration de l’efficacité... On rappellera enfin que le principe de séduction avait été poussé dans sa logique ultime par David Moïse, fondateur de la secte Enfants de Dieu, qui avait clairement prôné la " pêche par le flirt " ou " racolage missionnaire " pour recruter de nouveaux adeptes, et dont le mouvement fut dissous en 1978 pour prostitution.

En tout état de cause, le recruteur doit disposer d’une bonne capacité à percevoir le cadre de référence de son interlocuteur, ses composantes émotionnelles.

La seconde phase du recrutement, une fois supposés établis des liens de sympathie, consiste à persuader le futur adepte de la crédibilité du discours. Lionel Bellanger (La persuasion, PUF, 1985) définit les " 4 C " de la communication persuasive saine : pour qu’un message soit persuasif dans l’hypothèse d’un libre arbitre reconnu à l’éventuel futur persuadé, il convient que ce message soit crédible (il faut qu’il puisse s’appuyer sur des preuves), cohérent (absence de contradiction intrinsèque), consistant (continuité du propos) et congruent (adéquation entre le message délivré et l’attente de celui auquel il s’adresse). L’objectif du recruteur, dans le domaine du prosélytisme, consiste à faire passer progressivement son interlocuteur du monde réel à celui des croyances, sans susciter de phénomène de rejet définitif. Ce passage progressif s’obtient par la fabulation (travestissement du réel), la simulation (crédibilisation d’un message erroné), la dissimulation, la calomnie, l’équivoque, soit un ensemble de techniques permettant de s’adapter aux attentes de l’interlocuteur, de passer de la persuasion à la mystification. Ces techniques parfaitement au point ne sont pas en elles-mêmes répréhensibles ; en tout cas, elles sont à la base des actions de marketing de tout ordre et ne tombent en rien sous le coup de la loi. Une des personnalités auditionnées par la Commission a ainsi présenté la défense qui pourrait être invoquée par les sectes : " Tout est manipulation, il n’y a rien à faire. Le commercial, le politique, le processus amoureux, la discussion démocratique, la publicité, la télévision, tout vise à manipuler les personnes. De toute façon, il ne faut pas s’affoler : tout le monde manipule tout le monde. " .

On verra que la dangerosité du discours de persuasion tenu par les sectes ne tient pas tant aux techniques utilisées, qu’aux conséquences de l’adhésion à laquelle elles ont conduit.

La dernière composante de la démarche conduisant à l’adhésion est la fascination, obtenue le plus souvent lors de la rencontre avec la pièce maîtresse de la dynamique sectaire (résultats positifs à un test, assistance à un rite, rencontre du gourou, etc...), qui introduira le caractère magique dans la relation entre le futur adepte et la secte, suscitera l’irruption dans l’univers symbolique de la secte et conduira à la volonté d’engagement.

Cet exposé rapide des traits dominants des techniques de recrutement utilisées par les sectes montre le caractère très particulier de la démarche, qui vise à obtenir le consentement exprès du futur adepte ne sont pas des techniques de coercition mais de persuasion qui sont mises en oeuvre : l’adepte est formellement consentant.

Plusieurs interlocuteurs de la Commission ont mis en évidence ce paradoxe : l’originalité des groupes sectaires réside dans le fait que, notamment lors du processus aboutissant à l’adhésion, la victime est acteur. Un certain parallélisme peut être établi avec la démarche des toxicomanes : " Nous avons des controverses avec les parents de toxicomanes. Ceux-ci pensent - d’une certaine façon à juste titre - que sans l’horrible dealer leur enfant serait un ange. Ils oublient les neuf dixièmes du trajet qu’a parcouru le malheureux enfant, responsable ou non, mais de son fait, pour se rendre dans les bras dudit dealer. Il ne faut pas exclure la part volontaire de l’adepte, qui n’est pas un imbécile que l’on manipulerait - c’est vous et moi —, mais (...) qui s’est rendu délibérément " . Dans cette optique, les recruteurs des sectes ont pu être présentés comme des " dealers de transcendance " . A cet égard, une image utilisée par une personne entendue par la Commission paraît particulièrement apte à faire comprendre le caractère conscient de la démarche du futur adepte : " les sectes ne sont pas un filet qui s’abat sur des gens, mais une nasse dans laquelle ils se rendent " .

C) UNE PUISSANCE FINANCIERE

Il est indéniable qu’un certain nombre de sectes disposent de moyens financiers particulièrement importants.

Lafayette Ron Hubbard, fondateur de la scientologie, avait d’ailleurs proclamé, non sans cynisme, dans son discours de Newark : " Si l’on veut vraiment devenir millionnaire, le meilleur moyen consiste à fonder sa propre religion. "

Ce fait est patent, reconnu par la plupart des dirigeants des sectes auditionnés par la Commission, même s’ils se sont montrés très évasifs sur les budgets exacts de leurs associations. Une appréciation de ceux-ci demeure donc largement le fait de ceux qui s’opposent aux sectes, et encourt donc le risque d’être jugée surévaluée. Cela étant, si les sectes estiment que les informations qui circulent ne sont pas conformes à la réalité, il ne tient qu’à elles de faire preuve de la plus grande transparence dans la présentation de leurs moyens financiers, ce qui est très loin d’être le cas. Elles auraient dès lors mauvaise grâce à se plaindre - ce qu’elles ne manquent pourtant pas de faire - de l’absence d’objectivité des jugements portés sur leur assise financière.

L’ouvrage collectif du Centre Roger Ikor " Les sectes, état d’urgence " comporte de nombreux renseignements permettant de prendre conscience du véritable empire financier constitué par certaines associations.

Les cas de la secte Moon ou de la Scientologie sont trop connus pour être ici rappelés.

Le CCMM estime, concernant la Méditation transcendentale, que le droit à l’initiation est fixé au quart du salaire mensuel, que le prix d’un cours de Sidhi s’élève à 40.000 F.

La même source avance, pour le mouvement raëlien, une cotisation de 3 % des revenus annuels nets pour l’admission au mouvement français, de 7 % pour l’adhésion au mouvement international et de 10 % pour l’appartenance au gouvernement mondial géniocrate.

La puissance financière de la Soka Gakkaï se déduit, selon la même source, des récents investissements immobiliers de la secte (domaine des Forges à Trets, château des Roches à Bièvres).

L’importance des sommes en jeu explique la stratégie de nombreuses associations, qui choisissent de s’implanter dans des pays dotés d’une législation fiscale " tolérante " : ainsi en va-t-il des Etats-Unis (où le premier amendement à la Constitution est interprété dans un sens extrêmement libéral), de nombreux Etats d’Amérique du Sud ou des pays européens anciennement communistes.

Les dirigeants des sectes auditionnés par la Commission n’ont en général pas nié cette puissance financière, allant même, non sans humour ou sans cynisme, jusqu’à affirmer que leurs associations ne représentent pas des religions prônant la pauvreté comme vertu.

Ils ont fait en général valoir :

- que leurs ressources proviennent des contributions volontaires versées par les fidèles en contrepartie de certains services (religieux ou non), de la vente de publications et de dons financiers émanant de particuliers ;

- que leurs comptes sont approuvés par des cabinets d’experts-comptables dont la réputation n’est plus à faire ;

- qu’ils sont en règle avec l’administration fiscale, ayant le plus souvent accepté les redressements imposés par l’administration.

Certains dirigeants vont même jusqu’à reconnaître les liens particuliers les unissant à des entreprises. Dans la contribution écrite déposée devant la Commission par l’Eglise de Scientologie de Paris, on peut ainsi lire : " De plus, comme tout citoyen, certains scientologues travaillent dans le monde des affaires et à ce titre dirigent des entreprises privées. Il leur arrive de soutenir l’Eglise par des dons financiers mais ceci n’est en aucun cas une obligation. C’est à la discrétion de la personne.

Enfin, il existe une structure appelée WISE qui regroupe des entreprises ayant décidé d’employer la technologie de management de Monsieur Hubbard et ont pour but de créer un monde des affaires où règne une plus grande éthique. "

Quant aux anciens adeptes dont la Commission a auditionné un certain nombre, il ressort de leurs témoignages :

- que le montant des contributions excède largement les services rendus... et les moyens des adeptes, souvent amenés à verser une grande part de leurs revenus aux sectes, voire à s’endetter dans des proportions difficilement imaginables ;

- que le caractère volontaire de ces contributions peut souvent être sujet à caution, tant l’état de dépendance des donateurs à l’égard de la secte conduit à s’interroger sur la permanence de leur libre arbitre ;

- que le mode de vie des dirigeants laisse présumer que l’intérêt bien compris de ceux-ci semble parfois primer les buts religieux officiellement déclarés de leur association.

Une telle situation ne laisse par d’inquiéter : en effet, les associations affectent d’importants moyens au prosélytisme et mettent de surcroît en place des structures juridiques leur permettant d’accroître les moyens dont elles pourraient bénéficier.

C’est en effet en se fondant sur une interprétation stricte du caractère cultuel des associations constituées par les divers mouvements religieux ou philosophiques que le Conseil d’Etat a jusqu’à maintenant refusé à certaines d’entre elles le bénéfice de la possibilité de recevoir des dons et legs.

L’arrêt Association fraternité des serviteurs du Monde nouveau (CE, 21/01/1983) confirme ainsi la légalité d’un décret du Premier ministre, rejetant le recours administratif de l’association contre un arrêté préfectoral lui refusant l’autorisation de percevoir un legs en considérant que " admettant même que l’association (...) ait aussi pour objet l’exercice d’un culte, il ressort des pièces du dossier qu’elle se consacre depuis sa création à l’édition et à la diffusion de publications doctrinales : qu’ainsi (...) elle n’a pas exclusivement un tel objet, que dès lors elle n’est pas fondée à soutenir que c’est à tort que le décret attaqué a confirmé la décision préfectorale lui refusant l’autorisation de recevoir un legs . "

Dans un cas de la même espèce (Association cultuelle de l’église apostolique arménienne de Paris, CE, 29/10/1990), le Conseil d’Etat, sans même mettre en avant l’existence d’une activité commerciale, confirme le rejet de la requête de l’association : " Considérant qu’aux termes de l’article 2 de ses statuts... l’association cultuelle de l’église apostolique arménienne de Paris a notamment pour but de ``promouvoir la vie spirituelle, éducative, sociale et culturelle de la communauté arménienne’’ ; que l’association requérante ne peut, dès lors, être regardée comme ayant exclusivement pour objet l’exercice d’un culte... " .

C’est pour l’ensemble de ces raisons qu’un certain nombre d’associations ont choisi de distinguer au sein de leurs activités plusieurs pôles, en séparant notamment de leurs activités exclusivement cultuelles, exercées au sein d’associations cultuelles, leurs activités commerciales (édition, librairie) effectuées au sein de sociétés à responsabilité limitée.

Une telle évolution, au demeurant parfaitement légale, ne peut toutefois manquer d’inquiéter, la plupart des associations affichant clairement (et on ne peut, d’un seul point de vue juridique, le leur reprocher) leur volonté d’affecter à l’expansion de leur mouvement une large part de leurs moyens financiers : tous les dirigeants des sectes entendus par la Commission ont affirmé la vocation de leur association à se développer et à répandre leurs croyances par le prosélytisme.

L’importance des moyens dont disposent un certain nombre d’associations sectaires, dont témoigne notamment le luxe des documents présentant leurs activités qui ont été remis aux membres de la Commission, vient incontestablement renforcer le pouvoir d’attraction des sectes et augmenter l’efficacité des techniques de recrutement utilisées.


Source : Assemblée nationale. http://www.assemblee-nationale.fr