Le 27 mars 1994, quatorze membres d’un commando de l’ex-FLNC-Canal historique sont arrêtés en flagrant délit par une opération conjointe des forces de police et de gendarmerie alors qu’ils s’apprêtaient à détruire le complexe touristique de Spérone. Cette opération a constitué un succès pour les forces de sécurité locales, puisqu’il s’agissait de la première arrestation de grande ampleur à l’encontre de terroristes corses.

M. Démétrius Dragacci, qui était à l’époque directeur de cabinet du préfet adjoint pour la sécurité, a souligné l’impact de cette opération : " Nous sommes parvenus le 27 février 1994 à avoir un flagrant délit qui n’était pas des moindres, puisque les nationalistes eux-mêmes ont considéré que l’Etat avait rétabli la situation par rapport à Aleria. Nous avions attrapé quatorze membres d’un commando en flagrant délit. Cette opération n’a pas été médiatisée outre mesure, mais le message est bien passé au sein des milieux nationalistes. Il fut le fruit d’une organisation policière hors du commun, peut-être l’une des plus belles opérations de police organisée en Europe dans le milieu du terrorisme ".

Mme Mireille Ballestrazzi, ancienne directrice du SRPJ d’Ajaccio, a souligné la lourdeur de l’opération et l’intensité du travail effectué par les services de police et de gendarmerie ainsi que leur bonne coopération sur place : " Nous avons réussi à la mener à bien, mais il a fallu monter une stratégie, motiver les gens, faire des reconnaissances aériennes du terrain, tirer des photographies, procéder à une reconnaissance des points élevés avec un spécialiste des transmissions pour installer nos antennes télescopiques de manière à permettre à la radio de fonctionner, étudier les chemins à partir de cartes IGN que nous sommes allés chercher à Paris parce qu’elles ne sont pas en vente en Corse : c’est une affaire que nous avons préparée à trois pendant un mois ! La gendarmerie a parfaitement joué le jeu, alors qu’elle aurait pu ne pas apprécier la méthode, puisqu’elle n’a été mise dans le secret qu’à peine vingt-quatre heures avant qu’on ne lui demande de se rendre sur le terrain. Je passerai sur les détails car c’est une opération à laquelle nous avons consacré beaucoup de temps, mais il est vrai que c’était une belle opération en laquelle personne ne croyait, tout cela pour dire que lorsque l’on se donne les moyens, même si ce n’est pas toujours le cas, on peut parfois réussir ! ".

L’opération a toutefois été conduite dans des conditions assez surprenantes. Alors qu’elle a eu lieu après que le ministre de l’Intérieur eut donné son accord au préfet adjoint pour la sécurité, M. Jean-Pierre Lacave, le procureur général a été mis devant le fait accompli. M. Lacave a ainsi déclaré : " J’essayais de m’organiser pour ne pas être complètement mis hors circuit ou mis en accusation au motif que les choses n’auraient pas été convenablement conduites. Cela étant, je n’ai pas manqué de tenir tout de suite informé le procureur de la République d’Ajaccio, et cela le plus tôt possible, puis le procureur général avec un léger décalage ".

Le procureur général de l’époque, M. Christian Raysséguier, a vigoureusement dénoncé ces méthodes, qu’il explique notamment par la volonté d’opérer des arrestations sélectives : " J’ai été informé de cette affaire dans la nuit, après l’arrestation d’un trop grand nombre de malfaiteurs - les gendarmes en ont arrêté dix de plus que prévu - ce qui a suscité beaucoup d’émoi. Dans cette affaire, l’autorité judiciaire a été mise devant le fait accompli !

" (...) Nous aurions dû y être associés. Nous ne nous sommes jamais trompés d’adversaires et de combats. Il est vrai que lorsque l’autorité judiciaire est informée, elle est sur des rails et elle avance, et les arrangements qui peuvent s’imposer par la suite ne sont plus possibles ".

M. Démétrius Dragacci a pour sa part confirmé que certaines personnes n’avaient pas été interpellées : " Je sais que le commando se composait de vingt-cinq personnes, mais nous n’avons pas pu prendre tout le monde et il faut bien aussi que ceux qui vous ont informé puissent s’en aller. Cela a créé des difficultés. Néanmoins, l’opération s’est bien déroulée ".

La gestion des gardes à vue par le SRPJ d’Ajaccio a par ailleurs donné lieu à des contacts entre les personnes interpellées et des nationalistes. M. Christian Raysséguier a ainsi indiqué à la commission : " La gestion des gardes à vue a d’ailleurs été tout à fait surprenante et surréaliste : des personnes gardées à vue ont eu le droit de communiquer avec des personnalités politiques. M. Lacave a dû vous expliquer tout cela.

" M. le Rapporteur. Non, justement, il n’en a pas parlé.

" M. Christian RAYSSÉGUIER : Il faudra lui demander, car il avait sollicité des autorisations avec beaucoup d’insistance ! Spérone, c’est vraiment l’illustration de ce qu’il ne faut pas faire. La justice a été bafouée dans cette affaire.

" (...) Mes souvenirs ne sont plus très précis. Mais il y a eu au moins une personnalité politique importante du monde nationaliste qui a eu des contacts avec les gardés à vue. Ces contacts ont été autorisés par le procureur de la République qui venait d’arriver, et qui, sous la pression de l’autorité administrative, a accepté ce contact au motif qu’il y allait de l’ordre public, en raison de risques de troubles beaucoup plus graves qu’il convenait d’apaiser. Il faut savoir que cela n’était pas tout à fait faux, puisque nous avons connu, pendant la garde à vue, une situation quasi insurrectionnelle avec des affrontements dans les rues extrêmement violents : il y a même eu un tir à balles sur des CRS. On a découvert, à côté du positionnement des forces de l’ordre, des bouteilles de gaz cachées dans des jardinières et susceptibles d’exploser si l’on avait mis un dispositif de mise à feu.

" Des personnes qui détenaient des informations que je n’avais pas ont estimé qu’il convenait de calmer le jeu. Elles ont donc demandé au procureur d’autoriser ces contacts. Cette garde à vue a formellement été contrôlée par l’autorité judiciaire... mais là aussi il y a eu beaucoup d’opacité ".

La juge antiterroriste Laurence Le Vert, en charge de l’instruction de cette affaire, a également confirmé l’existence de contacts avec des personnes extérieures au cours de la garde à vue, parlant à ce sujet d’un véritable " défilé " de personnes étrangères au service de police judiciaire.

Cette série d’interpellations a entraîné une réaction très vive de l’ex-FLNC-Canal historique, d’autant qu’il a été mis en accusation par sa branche rivale, le MPA, en raison de l’échec de cette opération commando. De fait, le canal historique devait se lancer dans une série d’attentats en représaille contre l’Etat en vue d’obtenir la libération des membres du commando de Spérone : des brigades de gendarmerie sont mitraillées, des commissariats de police, le palais de justice d’Ajaccio, des bureaux des douanes, des établissements de l’Education Nationale sont visés.

Une trêve est annoncée le 24 novembre 1994 par le canal historique... pour l’obtention d’un statut de territoire d’outre mer, alors que le 25 novembre une lettre de Charles Pasqua " à ses compatriotes " répond à l’offre de dialogue de l’ex-FLNC-Canal historique.

Dans ce contexte, des mesures de libération des membres du commando vont être prononcées par le juge d’instruction Laurence Le Vert qui a été saisie de l’information judiciaire sur l’opération de Spérone après dépaysement du dossier auprès de la 14ème section du parquet de Paris. Par ailleurs, alors qu’il s’agit d’un flagrant délit, l’instruction n’est toujours pas close cinq ans après les faits et serait actuellement en cours de règlement.

Interrogée sur ce point par la commission, Mme Le Vert n’a pas donné de raisons véritablement convaincantes sur les motivations ayant conduit à l’élargissement des membres du commando, dont certains sont accusés d’avoir tiré sur les forces de l’ordre : " Effectivement, j’ai remis en liberté les membres du commando de Spérone...

" M. le Président : Au moment où M. Pasqua négociait avec le FLNC ?

" Mme Laurence LE VERT : Les libérations ne sont pas toutes intervenues à ce moment-là, puisque la dernière mise en liberté est intervenue postérieurement au départ de M. Pasqua.

" M. le Rapporteur : Vous les avez remis en liberté, mais personne n’avait soulevé de nullités de procédure. Où en êtes-vous dans cette enquête ?

" Mme Laurence LE VERT : Elle est communiquée pour règlement au procureur de la République.

" (...) Les mises en liberté ont été faites en fonction des critères légaux. Les raisons d’un maintien en détention sont les suivantes : concertation frauduleuse, risque de renouvellement, maintien de l’ordre public, absence de garantie de représentation.

" Monsieur le Président, vous parlez de personnes ayant tiré sur les forces de l’ordre ? A votre connaissance ces personnes sont-elles arrêtées ?

" M. le Président : Je ne suis pas juge d’instruction, je n’en sais rien.

" Mme Laurence LE VERT : C’est pourtant comme cela que c’est présenté ! Les 60 bouteilles de gaz que nous avons trouvées peuvent-elles être imputées aux personnes arrêtées ? ".

Cette question de la mauvaise qualité des procédures effectuées par les services locaux de police judiciaire a d’ailleurs été évoquée à plusieurs reprises devant la commission dans des termes extrêmement contradictoires.

Mme Mireille Ballestrazzi, responsable de l’opération en tant que chef du SRPJ, a ainsi déclaré : " En réponse à votre question, je préciserai que certaines personnes ayant soulevé des possibilités de nullité de procédure - de mon point de vue il aurait quand même été un peu fort qu’elles soient reconnues - le dossier est passé devant la chambre d’accusation qui a labellisé toute la procédure. A mon avis, à partir du moment où la chambre d’accusation de Paris - ce n’est pas, de surcroît, n’importe quel TGI - a labellisé la procédure, pourquoi continuer à évoquer ces possibilités de nullité, sauf à remettre en cause toute la justice auquel cas, on n’en finit plus ?

" (...) Par ailleurs, les choses se sont déroulées de telle manière que les officiers de police judiciaire sur le terrain ont arrêté dix personnes d’un coup - toutes surarmées puisque certaines avaient des grenades à la ceinture, une arme de poing dans chaque main, sans compter tout ce qui était stocké dans un coin de la camionnette - et que tout le matériel, pour des questions de sécurité, a été retiré sur le terrain sans respecter la procédure du procès-verbal. Mais il faut savoir que nous sommes en plein maquis, de nuit, sur une petite route et que les gendarmes ne sont pas plus nombreux que ceux qu’ils viennent d’arrêter, ce qui est très dangereux d’autant que ces derniers se refusent à décliner leur identité et qu’il faut donc procéder au signalement ce qui est très long... Ce n’était pas chose pensable ! En conséquence, dans un souci de sécurité, les gendarmes ont saisi globalement tout l’armement et conduit les dix personnes à la gendarmerie, ce que certains leur reprochent, prétendant qu’il aurait fallu attribuer chaque arme à une personne précise... (...)

" J’ajoute que, sur le plan de la procédure, cela n’empêche pas la justice de juger puisque toutes ces personnes sont bien, de toute manière, complices de cette tentative d’attentat par opération commando et que, s’il n’est pas indiqué qui portait quelle arme, le jugement peut seulement y perdre en précision... Ce sont des petits points de détail mais qui permettent de resituer l’opération dans un contexte qui n’était quand même pas facile ".

Ce point de vue est contredit par M. Roger Marion, ancien chef de la DNAT : " Sur le plan policier, le SRPJ qui était chargé de l’enquête n’a arrêté personne. Sur les quatorze arrestations qui ont été faites, les quatre premières l’ont été par le RAID, les dix autres par les gendarmes. Le problème est essentiellement d’ordre procédural. Mon directeur central de l’époque, M. Franquet, m’avait demandé de vérifier la régularité de la procédure. J’avais eu des communications avec le procureur adjoint et le problème dans cette affaire est que la procédure est nulle ".

" (...) J’ai été appelé à trois heures du matin pour envoyer des procéduriers tenter de récupérer les choses. J’ai eu un entretien avec le procureur adjoint de l’époque, qui m’a dit qu’il fallait essayer de redresser tout cela. Malgré les conseils et les instructions donnés, je me suis aperçu que personne n’a voulu redresser la procédure. C’est un problème juridique très simple. Cette affaire était gonflée au niveau des qualifications, si j’ose dire. Il ne faut pas oublier qu’il y a soi-disant un fonctionnaire du RAID qui a été pris en otage.

" (...) J’ai fait la reconstitution, je peux vous dire que c’est faux. Vous verrez qu’au moment du règlement du dossier, les qualifications criminelles tomberont. On a fait la reconstitution sur place et un tir d’intimidation a atteint le faîte du toit de la façade. La qualification juridique de tentative d’homicide volontaire sur un fonctionnaire ne tiendra pas. Mais le plus grave au niveau de la procédure n’est pas là. Le plus grave, c’est que toutes les saisies d’armes sont juridiquement nulles. Prenons l’exemple des gendarmes, puisque vous en parliez. Les dix se font arrêter sur un barrage de gendarmerie. Un seul officier de police judiciaire est présent sur place. Le SRPJ, qui maîtrise soi-disant l’affaire, n’a aucun officier de police judiciaire sur place. Tout le monde est amené à la gendarmerie de Porto-Vecchio et les armes sont saisies indépendamment, en l’absence de l’officier de police judiciaire qui était sur place, par le commissaire principal du SRPJ et en l’absence des personnes intervenant dans l’opération. Juridiquement, pour qu’une saisie soit valable, il faut qu’elle soit faite en la présence des personnes. Cette procédure, de mon point de vue de praticien de la procédure pénale, est nulle. D’ailleurs, il y a un pourvoi en cassation et l’affaire sera jugée ".

Cette version des faits a également été confirmée par le juge Bruguière : " Pour revenir à l’affaire de Spérone, il faut savoir qu’elle s’est fait dans un cafouillage local tel, avec une intervention de la police et de la gendarmerie - les gendarmes devant intervenir ne sont d’abord pas intervenus, puis sont intervenus - et des saisies faites en dépit du bon sens puisque l’on a confisqué l’ensemble du stock d’armes pour les mettre dans un grand sac sans que l’on dresse le moindre procès-verbal, que le dossier aurait dû être totalement annulé.

" Mme Le Vert qui est en charge de l’affaire, a mené un travail de bénédictin pour essayer, en reprenant chaque élément, en entendant individuellement tous les gendarmes qui étaient intervenus, de reconstituer le dossier avec les problèmes de procédure qui en ont légitimement résulté, les demandes d’annulation etc.

" Vous savez, une affaire qui part mal est en général une affaire qui n’aboutit pas : c’est valable en droit commun comme en matière de terrorisme. Les constations des deux premiers jours, voire du premier jour, sont essentielles.

" Cela suppose que, lors de ce que l’on appelle l’examen de la scène de crime, il y ait un périmètre de protection, que des spécialistes se déplacent, comme cela se fait à l’étranger, que l’on gèle la situation et qu’on la gère de façon minutieuse comme c’est le cas dans un site archéologique où l’on ne piétine pas le terrain et où l’on observe certains protocoles.

" A Spérone, cela a été "la pétaudière" si vous me permettez l’expression ".

Ces divergences entre les services de police locaux et les juges et policiers antiterroristes parisiens ne sauraient masquer le caractère véritablement politique des décisions judiciaires intervenues dans ce dossier. Il est, en effet, pour le moins curieux de prétendre que la libération des membres du commando ne risquait pas d’entraîner de concertation frauduleuse, de risque de renouvellement de l’infraction... ou de trouble à l’ordre public.

M. Pierre-Etienne Bisch, chargé des affaires corses au cabinet de M. Charles Pasqua, puis membre associé du cabinet de Jean-Louis Debré sur les mêmes questions, interrogé par le président de la commission sur la réaction que lui avait inspiré la libération des membres du commando s’est écrié : " J’ai été choqué ! Non seulement de ces libérations, mais également du fait que des magistrats aient pu trouver des arguments pour ordonner cette libération - l’équipe est d’ailleurs toujours en place. J’ai été choqué et je le reste ".

Le point de vue exprimé par M. Laïd Sammari, journaliste à l’Est Républicain, est également très clair : " Mais non, il n’y a pas eu de problèmes de procédure, c’est un secret de polichinelle ! On arrête un commando de quatorze hommes, armés comme des porte-avions. On est en pleine négociation, la énième. On explique alors aux juges antiterroristes - et il n’y a qu’à eux que l’on peut dire de telles choses - que le moment est mal venu : on les relâche donc. Mais ensuite, même si on change de politique, on ne peut plus les reprendre. On ne peut donc résoudre cette affaire. On a très peur de l’audiencer et de la régler, car on redoute d’entendre à la barre expliquer que les personnes ont été relâchées parce qu’on négociait alors avec les émissaires de tel gouvernement ".

Il est en tout cas pour le moins surprenant que des rapports du colonel Lallement, commandant de la légion de gendarmerie départementale de Corse à l’époque des faits, aient explicitement lié l’élargissement des membres du commando de Spérone avec les négociations politiques en cours.

Dans un premier rapport en date du 5 mai 1995, on peut ainsi lire sous la rubrique " mouvements clandestins " : " Les remises en liberté de militants de l’ex-FLNC "canal historique" capturés à Spérone se sont poursuivies et seuls restent détenus désormais Jean-Baptiste Istria, qui purge par ailleurs une peine pour un meurtre de droit commun et Jean-Baptiste Canonici dont la libération prochaine est annoncée par son mouvement ".

Dans un second rapport daté du 3 août 1995, le colonel Lallement indique : " A noter également les libérations "attendues" de :

" - Jean-Baptiste Canonici, qui marque la fin du processus de libération des militants du commando de l’ex-FLNC "canal historique" interpellés à Spérone en 1994 entamé à la suite du très médiatique "dialogue PASQUA-FLNC" ;

" - Jean Gueyraud (autre militant du Front) qui, recherché dans le cadre d’un plasticage commis en 1992, s’était rendu à la justice le 16 mars dernier ".

Cette affaire est donc à bien des égards exemplaire pour comprendre l’attitude de l’Etat dans la gestion de la question corse : la libération de membres d’une organisation terroriste arrêtés en flagrant délit et la lenteur de l’information judiciaire qui a suivi ne sont pas de nature à donner une quelconque lisibilité à l’action des pouvoirs publics en Corse. Dans le même temps, cette affaire a contribué à démobiliser les services de sécurité sur place et à entraîner la suspicion des magistrats de l’île à l’égard des magistrats parisiens en charge de la lutte antiterroriste, apparus à cette occasion comme étant des juges proches du pouvoir politique et acceptant le jeu des négociations avec certains nationalistes.

Source : Assemblée nationale. http://www.assemblee-nationale.fr