Auditions parlementaires

Archivage d’auditions parlementaires sur des thèmes divers (Corse, Rwanda, prisons, drogues, signes religieux, etc.).

658 articles

Auditions de la Commission d'enquête de l'Assemblée nationale française sur les conditions de gestion d'Air Lib
français

Auditions de la Commission d'enquête parlementaire belge sur les pratiques illégales des sectes
français

Auditions de la Commission d'enquête parlementaire sur le DPS
français

Auditions de la Commission d'enquête parlementaire sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
français

Auditions de la Commission d'enquête parlementaire sur la situation dans les prisons françaises
français

Auditions de la Commission d'enquête parlementaire sur le régime étudiant de sécurité sociale
français

Auditions de la Commission d'enquête sénatoriale française sur la délinquance des mineurs
français

Auditions de la Commission d'enquête sénatoriale française sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites
français

Auditions de la Mission d'information parlementaire française sur le Rwanda
français

Auditions de la Mission d'information de l'Assemblée nationale française « Guerre du Golfe : vérité sur un conflit »
français

Auditions de la Mission d'information de l'Assemblée nationale française sur la question du port des signes religieux à l'école
français

Auditions de la Mission d'information de l'Assemblée nationale française sur la réforme du droit des sociétés
français

Auditions de la Mission d'information de l'Assemblée nationale française sur les événements de Srebrenica
français

Auditions de la Mission d'information parlementaire sur le blanchiment des capitaux en Europe – 1. La Principauté du Liechtenstein
français

Auditions de la Mission d'information parlementaire sur le blanchiment des capitaux en Europe – 2. La Principauté de Monaco
français

Auditions de Mission d'information parlementaire française sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale
français

Audition de MM. Didier Bréchemier, senior manager, Laurent Derivery, directeur, et Frédéric Fouchet, senior consultant du cabinet KPMG.

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du mardi 15 avril 2003
Présidence de M. Patrick Ollier, président
Les témoins sont introduits.
M. le Président leur rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête leur ont été communiquées. A l’invitation du Président, les témoins (…)

Audition de M. Christian Rousselin, président du tribunal de commerce de Créteil.

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du 16 avril 2003
Présidence de M. Charles de Courson, rapporteur.
Le témoin est introduit.
M. le Président lui rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête lui ont été communiquées. A l’invitation du Président, le témoin prête (…)

Audition de MM. Gilles Ricono et Patrick Amar, ancien directeur de cabinet et ancien conseiller technique du ministre de l’équipement, du transport et du logement, M. Jean-Claude Gayssot

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du mardi 29 avril 2003
Présidence de M. Ollier, président
puis de M. Xavier de Roux, vice-président
Les témoins sont introduits.
M. le Président leur rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête leur ont été communiquées. A (…)

Audition de MM. Luc Marty et Pierre Sardet, cabinet Mazars et Guérard

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du mardi 29 avril 2003
Présidence de M. Xavier de Roux, Vice-président
Les témoins sont introduits.
M. le Président leur rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête leur ont été communiquées. A l’invitation du Président, les (…)

Audition de M. Noël Forgeard et M. Claude Brandes, directeur exécutif et directeur financier d’Airbus

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du mardi 29 avril 2003
Présidence de M. Xavier de Roux, vice-président
Les témoins sont introduits.
M. le Président leur rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête leur ont été communiquées. A l’invitation du Président, les (…)

Audition de MM. Jean-Cyril Spinetta, président-directeur général d’Air France et Guy Tardieu, directeur de cabinet

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du mardi 29 avril 2003
Présidence de M. Xavier de Roux, Président
Les témoins sont introduits.
M. le Président leur rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête leur ont été communiquées. A l’invitation du Président, les témoins (…)

Audition de Me Yves Leonzi, avocat de la SAS Holco et d’Air Lib.

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du mercredi 30 avril 2003
Présidence de M. Patrick Ollier, Président
Le témoin est introduit.
M. le Président lui rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête lui ont été communiquées. A l’invitation du Président, le témoin prête (…)

Audition de Christian Paris, pilote de ligne.

11 juin 2003

Audition conjointe de M. Pierre Chassigneux, président d’Aéroports de Paris (ADP), accompagné de M. Hubert du Mesnil, directeur général d’ADP, et de M. Attilio Zanichelli, fondé de pouvoir à ADP

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du 7 mai 2003
Présidence de M. Patrick Ollier, Président,
puis de M. Xavier de Roux, Vice-président
Les témoins sont introduits.
M. le Président leur rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête leur ont été communiquées et que (…)

Audition de M. François Bachelet, président du directoire et directeur général d’Air Lib d’août 2001 à février 2002

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du 7 mai 2003
Présidence de M. Xavier de Roux, vice-Président
Le témoin est introduit.
M. le Président lui rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête lui ont été communiquées et que les auditions se déroulent selon la règle du (…)

Première audition de M. Jean-Charles Corbet, président de la société Holco et ex-président d’Air Lib

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du mercredi 14 mai 2003
Présidence de M. Patrick Ollier, Président
Le témoin est introduit.
M. le Président lui rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête lui ont été communiquées. A l’invitation du Président, le témoin prête (…)

Audition de M. Laurent Fabius, ancien ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du mercredi 21 mai 2003
Présidence de M. Patrick Ollier, Président
Le témoin est introduit.
M. le Président lui rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête lui ont été communiquées. A l’invitation du Président, le témoin prête (…)

Audition de M. Bruno Bezard, Ancien conseiller pour les affaires économiques et financières au cabinet de M. Lionel Jospin

11 juin 2003

Audition de M. Francis Mer, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et de M. Gilles de Robien, ministre de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du mercredi 21 mai 2003
Présidence de M. Patrick Ollier, Président
Les témoins sont introduits.
M. le Président leur rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête leur ont été communiquées. A l’invitation du Président, les témoins (…)

Seconde audition de M. Jean-Charles Corbet, ancien président d’Air Lib et président d’Holco.

11 juin 2003

Procès-verbal de la séance du 27 mai 2003
Présidence de M. Patrick Ollier, Président
Le témoin est introduit.
M. le Président lui rappelle que les dispositions législatives relatives aux commissions d’enquête lui ont été communiquées. A l’invitation du Président, le témoin prête serment. (…)

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