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Guerre au terrorisme

La Justice n’a pas trouvé d’agent d’Al Qaïda en Europe

Les médias se font régulièrement l’écho de l’arrestation en Europe de membres d’Al Qaïda, créditant ainsi la théorie états-unienne du complot islamique mondial. Cependant les tribunaux rejettent, affaire après affaire, les accusations d’appartenance à une organisation terroriste globale. Ils ne prononcent de condamnation que pour des délits de droit commun ou pour des projets criminels sans lien avec Al Qaïda. En pratique, les poursuites antiterroristes apparaissent comme un moyen détourné de criminaliser les opposants de gouvernements arabes amis tout en donnant des gages de bonne conduite idéologique à Washington.

| Paris (France)
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Devant le tribunal de Hambourg, le 22 octobre 2002, lors du premier procès de Mounir El Motassadek.

11 septembre 2001. Les poussières des deux tours du World Trade Center ne sont pas encore dissipées dans le ciel new-yorkais que déjà les commentateurs du monde entier désignent les responsables à l’opinion publique, préparant le terrain aux spin doctors des « war rooms » de Washington : ce seront Oussama Ben Laden et ses acolytes. Dans les jours qui suivent, « Al Qaïda », sur laquelle on disposait jusqu’ici de peu d’informations, est présentée comme une structure tentaculaire, disposant de ramifications dans de nombreux pays d’Orient et d’Occident, où elle s’appuie à chaque fois sur des islamistes radicaux déjà réprimés par les autorités en place.

Aux États-Unis, les autorités profitent de l’USA PATRIOT ACT pour rafler plusieurs milliers d’étrangers originaires du Moyen-Orient ou d’Asie centrale. En Europe, des groupuscules islamistes sont la cible de la justice antiterroriste, permettant ainsi aux alliés de donner des gages de leur soutien à Washington. Mais les différentes affaires soumises au jugement des tribunaux révèlent la fragilité des dossiers d’accusation et la difficulté, y compris pour des juridiction d’exception, de démontrer l’existence d’un réseau terroriste organisé en Europe.

Les juges du fond récusent les instructions antiterroristes

L’un des premiers dossiers traités en Europe concerne un Français, Ouassini Cherifi. En août 2000, les douanes de Roissy interceptent un colis en provenance de Thaïlande contenant quatre faux passeports français. Il était adressé à Ouassini Cheriri.
La perquisition de son domicile permet de trouver « une importante documentation islamiste avec en particulier deux cassettes vidéo sur la guerre de Bosnie et une cassette audio sur le "jihad en Algérie" ». Les enquêteurs mettent également la main sur une cassette audio intitulée Dialogue avec le docteur Ayman Al-Zawahiri.
Écroué à la demande du juge Jean-François Ricard, Cherifi est soupçonné d’être en relation avec l’internationale terroriste d’Oussama Ben Laden. D’après l’enquête, les faux passeports qui lui étaient destinés auraient été semblables à ceux détenus par les quatre hommes de la cellule de Francfort arrêtés en Allemagne les 25 et 26 décembre 2000, alors qu’ils préparaient un attentat à Strasbourg. Sur un carnet téléphonique, les enquêteurs retrouvent effectivement le numéro de deux membres du « groupe de Francfort » ainsi que celui d’un proche d’Abu Doha, « chargé de recruter à Londres les moudjahidins pour l’Afghanistan avant d’être emprisonné » [1]. Cherifi ferait donc partie d’un réseau triangulaire entre Paris, Londres et Francfort.

Lors de son procès, il répond point par point aux accusations, et explique pourquoi il détenait des documents provenant du milieu de l’islam radical : « Je souhaitais me faire ma propre opinion sur tous les aspects de la religion, y compris les plus extrémistes. Cela ne veut pas dire que j’y adhère ». Le tribunal relève cette curiosité suspecte : selon la présidente, les éléments du dossier « traduisent [une] obsession à sens unique pour des personnalités ou des groupements qui prônent l’action violente », mais récusent toute implication terroriste et condamne Cherifi à cinq ans de prison pour détention de faux papiers.

Il s’agit là d’un exemple idéal-typique de la justice antiterroriste : alors que les magistrats chargés de la lutte contre le terrorisme disposent de pouvoirs particulièrement élargis (en terme de droit de perquisition, d’écoute téléphonique, de mise en détention), le dossier qu’ils ont réuni contre Cherifi est vide. Aucun élément matériel ne permet de l’impliquer dans un attentat, ni même dans un projet d’attentat. Les juges du fond ne retiennent que le délit de droit commun.

« Guerre au terrorisme » et « Justice préventive »

En réalité, la justice terroriste ne vise pas à établir une culpabilité dans des crimes, mais à démontrer l’intention de certains groupes radicaux musulmans d’en commettre. Avec parfois un flou artistique peu convaincant. C’est le cas du « groupe de Francfort », accusé par la justice allemande d’avoir ourdi un attentat en décembre 2000 contre la cathédrale de Strasbourg, sans jamais le réaliser. Quelques jours avant l’opération, Aeurobi Beandali (de son vrai nom Dillali Benali), petit trafiquant de drogue, est arrêté alors qu’il transporte des armes. La perquisition menée chez lui permet de découvrir des explosifs, et un document vidéo amateur dans lequel a été filmé le marché de Noël de Strasbourg, devant la cathédrale, tandis que le preneur d’image se livre à des propos peu amènes sur les catholiques. Aussitôt, les autorités allemandes s’enflamment. Le ministre de l’Intérieur allemand, Otto Schilly, assure qu’un attentat a été déjoué à la dernière minute.

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Otto Schilly

Le groupe serait lié, d’après « des experts français de la lutte anti-terroriste », au Groupe salafite pour la prédication et le combat (GSPC), mouvement issu du GIA et actif en Algérie depuis 1998, que l’on rattache après 2001 à « la mouvance Al Qaïda » [2]. Au cours du procès, l’accusation change du tout au tout : il ne s’agissait pas d’attaquer la cathédrale de Strasbourg à Noël, mais la synagogue en janvier. Docile, un des suspects, Aeurobi Beandali, affirme que le complot visait à « déstabiliser les relations entre la France et Israël ». Selon lui, le « complice envoyé tourner la vidéo [a] filmé par erreur la cathédrale et le marché de Noël au lieu de la synagogue » [3]. Mais rien ne permettra d’étayer cette nouvelle accusation. En janvier 2003, le tribunal constate que s’il y a des aveux relatif à la préparation d’un attentat, il n’y a aucun élément qui permette de relier ce projet à une organisation terroriste internationale [4]. En mars, ils sont finalement condamnés à des peines de 10 à 12 ans. Une condamnation extrêmement rude qui permet au ministre de l’Intérieur allemand d’affirmer que la lutte contre le terrorisme en Allemagne est « efficace et couronnée de succès », après s’être félicité que les juges francfortois aient fait preuve « de fermeté » [5].

En avril 2002, dans une opération similaire, onze Palestiniens sont arrêtés à Karlsruhe. D’après le procureur fédéral, Kay Nehm, huit d’entre eux préparaient des attentats et six appartenaient à « une organisation islamiste inconnue, le groupe Al Tawhid (l’unité de Dieu) » [6].

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Kay Nehm

On a pourtant retrouvé ni arme, ni explosif à leur domicile. Alors sur quoi se basent ces accusations de terrorisme : d’après le journal allemand Bild, « les membres d’Al Tawhid avaient cherché à acheter dans plusieurs villes allemandes, au cours des dernières semaines, des produits chimiques entrant dans la fabrication d’explosifs » ainsi que « de grandes quantités de clous ». Ce qui ne pouvait servir évidemment qu’à une chose, selon la police fédérale allemande : fabriquer « une sorte de bombe à fragmentation ».

Ce qui est surprenant, d’un point de vue juridique, c’est que ces affaires ne consistent pas à rechercher les auteurs d’un acte de terrorisme, mais plutôt à imputer des intentions terroristes à des groupes d’islamistes radicaux. Une démarche qui n’est pas sans rappeler la doctrine de la « Justice préventive », chère à John Ashcroft, et celle de la « guerre préventive » de Paul Wolfowitz. Ainsi l’administration Bush justifie d’avoir envahi l’Irak en accusant Saddam Hussein d’avoir eu l’intention d’acquérir des armes de destruction massive et de les utiliser contre les États-Unis. À cet égard, on peut aisément considérer que la « justice » antiterroriste permet surtout aux gouvernements européens de démontrer leur adhésion à la doctrine états-unienne de « guerre mondiale » au terrorisme, en accréditant la thèse d’une menace terroriste globale. Une doctrine au nom de laquelle les États peuvent lutter contre les islamistes radicaux, soit pour des raisons d’ordre publique interne, soit pour satisfaire des partenaires à l’étranger.

Cette démarche n’est pas née après le 11 septembre. Déjà, lors des attentats commis en France par le GIA, certains responsables français avaient émis la possibilité que les investigations des juges antiterroristes soient manipulées par le régime des généraux algériens afin d’inciter Paris à agir contre leurs opposants politiques résidant en France. « La sécurité militaire algérienne voulait que l’on parte sur de fausses pistes tout simplement pour que l’on élimine des gens qui les gênent », avait notamment affirmé à l’époque Jean-Louis Debré, alors ministre de l’Intérieur [7].

Hypothétiques « projets d’attentat »

L’aspect le plus symptomatique de la justice antiterroriste reste son caractère arbitraire et peu juridique. La plupart des dossiers repose ainsi sur un concept juridique douteux, que l’on pourrait assimiler au délit connu en droit français sous l’appellation : « association de malfaiteurs ». Pour les magistrats antiterroristes, l’existence d’un attentat terroriste n’est pas nécessaire, ni même d’un projet d’attentat. Il suffit de parvenir à démontrer que le musulman que l’on a incarcéré a connu, à un moment ou à un autre de sa vie, un autre musulman impliqué dans l’islamisme radical.

C’est ainsi que la justice néerlandaise a fondé plusieurs instructions sur un imaginaire projet d’attentat contre l’ambassade des États-Unis à Paris. Quatre détenus étaient accusés d’avoir fomenté une telle attaque en septembre 2001. Parmi eux, un Français, Jérôme Courtailler, deux Algériens, Abel Tobbichi et Abdelkader Rabia, et un Néerlandais d’origine éthiopienne, Saad Ibrahim. Egalement visés, selon le tribunal de Rotterdam, la base de l’armée états-unienne de Kleine Brogel en Belgique [8]. Arrêtés le 13 septembre 2001, les quatre hommes étaient en possession de faux passeports et d’une machine permettant de fabriquer des cartes de crédit. Comme souvent dans les affaires de terrorisme, les chefs d’inculpation comprennent des délits de droit commun : Jérôme Courtailler est ainsi accusé de trafic de vêtements et de montres de luxe de contrefaçon. Le Français reconnaît ces faits, ainsi que celui d’avoir eu des contacts avec certains militants extrémistes en Europe, mais dément la préparation d’attentats. Les enquêteurs ont de leur côté tout mis en œuvre pour accréditer la thèse d’une participation des quatre hommes au réseau terroriste mondial, avec comme interlocuteur Djamel Beghal et Kamel Daoudi en France. Les indices sont tout de même minces pour faire des quatre hommes des complices des attentats du 11 septembre. L’officier de justice néerlandais Théo D’Anjou, équivalent de l’avocat général, présente ainsi la problématique au tribunal : si les Pays-Bas ne souhaitent pas devenir « un îlot dans le monde », ils doivent condamner Jérôme Courtailler et Abdelghani Rabie [9]. L’absence de preuve aboutit finalement à l’acquittement général de l’ensemble des prévenus. Selon le président du Tribunal, Stefaan van Klaveren, « une partie des preuves apportées par le Procureur ont été obtenues de manière irrégulière et n’ont pas été retenues contre les accusés » [10]. Il s’agit là d’un faux-semblant : si les éléments matériels recueillis avaient été convaincants, nul doute que le tribunal n’aurait pas relâché aussi aisément quatre dangereux terroristes...

Le vrai-faux attentat a pourtant la vie dure. Nazar Trabelsi, ancien footballeur tunisien devenu trafiquant de drogue, est jugé pour les mêmes faits à Bruxelles en mai 2003. Il est lui aussi accusé d’avoir fomenté un attentat contre l’ambassade états-unienne.

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Nazar Trabelsi

Depuis le début de l’instruction, il affirme pourtant avoir visé la base militaire états-unienne de Kleine Brogel. [11] Au cours du procès, l’un des vingt-trois autres prévenus, Tarek Maaroufi, accusé de complicité avec les assassins de Shah Massoud, auxquels il aurait fourni des faux papiers, explique que ses voyages en Afghanistan, à Londres et à Milan n’avaient pas pour but de recruter des volontaires pro-talibans ou de préparer des attentats, mais de « fonder un parti d’opposition au pouvoir en Tunisie » [12]. Stratégie de défense ou argument de bonne foi ? Il n’est pas exclu que la lutte antiterroriste soit en réalité un artifice pour légaliser la répression en Europe de mouvements politiques d’opposition à certains gouvernements arabes amis. En ce qui concerne l’attentat contre l’ambassade états-unienne à Paris, ce sont les méthodes du juge français Jean-Louis Bruguière et des services de renseignement français qui sont mises en cause : le magistrat instructeur Christian de Valkeneer, affirme ainsi à la barre que Nazar Trabelsi n’a jamais évoqué ce projet devant lui, et relate la « manière maladroite » dont les membres de la DST auraient tenté de faire parler Trabelsi à ce sujet [13]. Trabelsi est tout de même condamné à douze ans de prison.

Après l’échec du premier procès contre la cellule de Rotterdam, les Pays-Bas auront l’occasion de se « racheter » en mai 2003 auprès de leurs alliés d’outre-Atlantique. Douze militants islamistes sont présentés à leur tour au même tribunal de Rotterdam. Accusés d’avoir recruté des combattants pour le « Jihad », dont deux furent tués en janvier 2002 au Cachemire par les forces de sécurité frontalière de l’Inde, les membres présumés du réseau ont été arrêtés sur la base de renseignements recueillis par les services secrets néerlandais. À l’audience, le directeur adjoint de ces services refuse de dévoiler le fondement de ses accusations. Quatre des douze prévenus sont en conséquence relâchés au cours du procès. Les huit autres sont libérés quelques jours plus tard.

Avaliser l’interprétation états-unienne du 11 septembre

La « guerre mondiale » au terrorisme décrétée par les États-Unis connaît donc des ratés en Europe. L’enjeu est pourtant d’une importance essentielle, puisque cette nouvelle croisade vise également à valider l’interprétation officielle des attentats du 11 septembre. Mais dans ce domaine également, le zèle des juges antiterroristes européens va vite être déçu.

Les débuts sont pourtant plutôt prometteurs avec l’ouverture, le 22 octobre 2002, du « premier procès au monde d’un complice présumé des kamikazes du 11 septembre 2001 » [14]. Il s’agit du Marocain Mounir El Motassadek, jugé par un tribunal allemand à Hambourg, lieu de résidence de Mohammed Atta, l’un des auteurs présumés des attentats du 11 septembre.

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Mounir El Motassadek

En fait de preuve, l’accusation n’est parvenue à prouver que le simple fait qu’El Motassadek connaissait des individus accusés par le FBI d’avoir commis les attentats du 11 septembre. Le procureur général fédéral Kay Nehm va pourtant bien plus loin dans ses accusations : pour lui, le Marocain était un « rouage essentiel » du groupe, qui a commencé à planifier une attaque aérienne aux États-Unis à partir d’octobre 2000. Le tribunal condamne finalement El Motassadek à quinze ans de réclusion criminelle, la peine maximale possible. Pour sa participation aux attentats ou parce que, ami de Mohammed Atta, il n’accrédite pas la version officielle ? Au cours du procès, Motassadek a notamment affirmé : « je ne peux pas croire qu’Atta a commis ces attentats », ajoutant : « la violence ne peut résoudre les problèmes » [15].

Cette première victoire des juges antiterroristes n’est pourtant que la première étape d’une longue procédure : en septembre 2003, Motassadek est cité comme témoin au procès d’Abdelghani Mzoudi, accusé lui aussi d’avoir connu d’un peu trop près Mohammed Atta à Hambourg. Au cours de l’audience, le patron des renseignements allemands, Heinz Fromm, affirme que les attentats du 11 septembre ont été préparés en Afghanistan fin 1999 et non à Hambourg en 2000 [16]. Quelques jours plus tard, Der Spiegel publie des révélations, fondées sur les témoignages de deux « complices » de Ben Laden, et selon lesquelles les opérations auraient même été envisagées dès 1996. En conséquence, Abdelghani Mzoudi est libéré, le 11 décembre 2003, ce qui laisse présager de sa future relaxe. Une décision qui ne satisfait pas les autorités allemandes. Le ministre régional de l’Intérieur, Dirk Nockermann, déclare ainsi qu’en cas d’acquittement, le prévenu sera expulsé immédiatement vers le Maroc : « Il n’y a pas de place en Allemagne pour des terroriste comme lui », affirme-t-il.

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Abdelghani Mzouzi

L’accusation bénéficie alors d’un soutien aussi inattendu que providentiel : un ancien agent iranien auto-proclamé affirme que la République islamique d’Iran est responsable des attentats et que Mzoudi lui servait d’ « agent de liaison » avec Al Qaïda. Des déclarations qui ne dupent pas la Cour : le 5 février, Abdelghani Mzoudi est acquitté.

En conclusion, les attentats du 11 septembre n’ont guère modifié la manière dont fonctionne la justice antiterroriste. Les informations à charge recueillies restent de provenance douteuse - qu’il s’agisse des services de renseignement occidentaux ou de « repentis » peu fiables. Les droits de la défense sont toujours aussi peu respectés. L’onde de choc provoquée par l’attentat contre les Twin Towers n’a pas non plus entraîné un durcissement particulier des tribunaux dans leur sentence : face à des dossiers vides, et malgré la pression internationale, les magistrats n’hésitent pas à relaxer les prévenus. La singularité des dossiers que nous avons évoqués, c’est qu’ils ne permettent absolument pas d’accréditer la thèse états-unienne d’une « hydre » terroriste, aux ramifications innombrables dans tous les pays du monde, d’une organisation internationale disposant partout de cellules dormantes, capable de les mobiliser et des les coordonner contre des objectifs en Occident. Tout au plus a-t-on démontré qu’il existe en Europe un milieu sociologique dans lequel évoluent et se rencontrent des militants de groupes islamiques radicaux engagés dans la lutte armée contre leurs gouvernements respectifs. Quels sont donc les « soixante pays » évoqués par John Kerry comme terrain d’opération d’Al Qaïda ?

[1] « Devant le tribunal, le Franco-Algérien Ouassini Cherifi nie être un terroriste », Le Monde, 8 avril 2002.

[2] L’article de Jean-Michel Salgon consacré au GSPC, dans Les Cahiers de l’Orient du 2e trimestre 2001, qui fait alors autorité sur le sujet, ne mentionne aucun lien avec Al Qaïda.

[3] « Attentat déjoué de Strasbourg : la cible était la synagogue », AFP, 23 avril 2002.

[4] « Attentat déjoué à Strasbourg : l’accusation d’appartenance terroriste levée », AFP, 14 janvier 2003.

[5] « Quatre islamistes condamnés pour avoir planifié un "bain de sang" à Strasbourg », par Yacine Le Forestier, AFP, 10 mars 2003.

[6] « Huit islamistes d’Al Tawhid écroués », par Jean-Paul Picaper, Le Figaro, 26 Avril 2002.

[7] « Attentats : Jean-Louis Debré sévèrement critiqué », par Franck Johannes, Libération, 23 septembre 1995.

[8] « Ouverture du procès de quatre terroristes présumés à Rotterdam lundi », AFP, 23 novembre 2002.

[9] « Face aux accusations d’appartenance à Al-Qaïda, Jérôme Courtailler invoque hasards et coïncidences », par Jean-Pierre Stroobants, Le Monde, 6 décembre 2002.

[10] « La justice néerlandaise acquitte quatre jeunes gens accusés de terrorisme », par Gerald de Hemptinne, AFP, 18 décembre 2002.

[11] D’après un porte-parole de l’armée belge, cette base militaire située en Belgique héberge « des militaires américains qui sont chargés, en cas d’attaque d’équiper les avions avec des moyens nucléaires » « Procès de Bruxelles : Al-Qaïda visait une cantine de soldats américains », AFP, 26 mai 2003.

[12] « Haute sécurité à l’ouverture du troisième procès européen lié à Al Qaïda », par Philippe Siubierski, AFP, 22 mai 2003.

[13] « Trabelsi : un "affectif" qui a été "manipulé" (juge d’instruction) », AFP, 2 juin 2003.

[14] « Ouverture du procès d’un complice présumé des kamikazes du 11 septembre 2001 », AFP, 22 octobre 2002.

[15] « El Motassadek, bouc-émissaire autoproclamé du 11 septembre », AFP, 17 février 2003.

[16] « Le 11/9 préparé en Afghanistan et non à Hambourg (renseignements) », AFP, 24 octobre 2003.

 
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