La présence de groupes se réclamant de philosophies ou de croyances religieuses différentes de celles de la majorité de la population n’a rien de nouveau. Cependant, jusqu’au XXe siècle, en Suisse comme dans les autres pays occidentaux, il s’agissait en général de sectes chrétiennes : même si elles se différenciaient des Eglises alors dominantes sur certains points et si leur présence causait parfois des réactions virulentes[4, 5], elles partageaient néanmoins d’importantes bases communes avec les principales confessions. La seconde décennie du XXe siècle a vu d’importantes transformations du paysage religieux se produire dans tous les pays occidentaux. On assiste à plusieurs développements simultanés et en interaction : dans un environnement de plus en plus sécularisé, la religion tend à devenir avant tout une affaire privée ; la ligne définie par les Eglises traditionnelles représente de moins en moins la norme religieuse ; à côté des groupes se référant au christianisme, de nombreuses autres voies spirituelles s’offrent aux âmes insatisfaites et accroissent considérablement la palette des choix religieux, bien qu’elles ne regroupent qu’un très modeste pourcentage de la population ; à côté de toute affiliation à une religion ou à une secte, des croyances religieuses ou parareligieuses variées se diffusent, comme en témoigne le succès commercial d’une littérature " ésotérique "[6].

Ces développements soulèvent de nombreuses interrogations allant bien au-delà de l’analyse des phénomènes religieux : ils entraînent également, dans la longue durée, des conséquences pour l’identité et la cohésion d’un peuple. De telles réflexions dépasseraient cependant le cadre de ce rapport. De façon plus immédiate, la multiplication des groupes religieux pose aussi des questions nouvelles aux autorités et, le cas échéant, aux organes chargés de la protection de l’Etat. Tant la nature que le prosélytisme de ces groupes peuvent occasionnellement retenir l’attention, en raison de préoccupations qui s’expriment dans certains secteurs de la population ; en outre, il est pratiquement inévitable que, sur des centaines de groupes, il s’en trouve quelques-uns dont l’action se révèle potentiellement nuisible[7] soit pour des individus, soit pour la société. Pénétrer sur ce terrain est délicat en raison des principes de liberté religieuse auxquels nos sociétés souscrivent, mais les autorités ne sauraient totalement s’en désintéresser, car elles laisseraient ainsi s’installer un no man’s land. Il convient cependant d’aborder ces questions en étant sensible aux spécificités des phénomènes religieux et avec une bonne connaissance des groupes religieux minoritaires, ce qui n’est malheureusement pas toujours le cas.

1. LES CONTROVERSES AUTOUR DES SECTES

1.1 La vague des nouveaux mouvements religieux

La multiplication de nouveaux mouvements religieux (NMR) dès les années 1960 retint d’autant plus l’attention que ceux-ci attirèrent au départ surtout des jeunes[8], y compris des jeunes suivant une formation universitaire, ce qui ne correspondait pas à l’image " classique " qu’on se faisait d’un adhérent à une " secte ". Ces développements ne peuvent pas être dissociés des courants protestataires qui traversaient alors la jeunesse des pays occidentaux, mais ils ne s’y réduisent pas, puisque la plupart de ces groupes continuent d’exister et que d’autres s’y ajoutent, en dépit des évolutions socio-économiques intervenues depuis. Les NMR qui apparurent alors se référaient à des sources idéologiques et culturelles diverses — gourous orientaux aussi bien que messages prônant un radicalisme biblique (Jesus People). Un autre élément à noter est l’interaction qu’on put observer entre quêtes spirituelles, recherches d’épanouissement personnel et psychothérapies, dont l’essor n’est pas sans lien avec les réorientations qui firent suite aux mouvements politiques contestataires de la jeunesse des années 1960[9].

1.2 Réactions privées

Certains des jeunes adeptes fraîchement convertis à ces groupes s’y ralliaient de façon subite, transformaient radicalement leur mode de vie et rompaient parfois les liens avec leur famille. Cela suscita dès le début des années 1970 des réactions contre des mouvements particuliers, par exemple les Enfants de Dieu ou l’Eglise de l’unification. Fondé en 1972 aux Etats-Unis, le premier groupe " anti-sectes " rassemblait à l’origine des parents d’adhérents aux Enfants de Dieu, qui souhaitaient voir ceux-ci sortir du groupe[10]. Très rapidement, ils se rendirent compte que des familles de membres d’autres mouvements émettaient des griefs similaires et en conclurent que les Enfants de Dieu n’étaient qu’une manifestation d’un phénomène plus large, ce qui conduisit à la création d’organisations " anti-sectes " s’intéressant à une palette pratiquement illimitée de groupes[11]. Il existait bien sûr déjà depuis longtemps une tradition d’apologétique " anti-sectes " chrétienne et des associations s’opposant aux sectes en général dans cet esprit[12] ; mais la nouveauté des associations anti-sectes des années 1970 fut de voir dans ces mouvements des problèmes non pas tant religieux que sociaux et d’estimer que les adhésions à plusieurs NMR controversés résultaient de manipulations ou pressions. Estimant devoir se pencher sur les pratiques plus que sur les croyances, ces associations ne se limitent pas à des groupes doctrinalement définis comme " sectes ", mais à tout comportement religieux leur apparaissant comme " sectaire ", y compris à certains groupes à l’intérieur des Eglises dominantes[13].

Dès les années 1970, des associations " anti-sectes " virent également le jour en dehors des Etats-Unis : en France, l’Association pour la défense des familles et de l’individu (ADFI) à Rennes à la fin de l’année 1974 ; en Allemagne, l’Elterninitiative zur Hilfe gegen seelische Abhängigkeit und religiösen Extremismus e.V. à Munich en 1975 ; en Suisse, il fallut attendre les années 1980 pour voir apparaître des groupes structurés de ce genre[14]. L’activité de NMR transnationaux suscita donc également une réaction internationale, quoique la coordination entre les différentes initiatives locales s’opère plutôt sur le mode du réseau et que les positions des associations " anti-sectes " ne soient pas toujours identiques. Cela est d’ailleurs lié en partie aussi à des sensibilités différentes d’un pays à l’autre.

1.3 Réactions publiques

L’action des associations " anti-sectes " aurait pu rester celle de petits lobbies de familles aux inquiétudes compréhensibles et aux mises en garde relayées avec plus ou moins de complaisance par des médias, tandis que les Eglises y auraient fait écho de leur côté en fonction de préoccupations et stratégies propres. Il y avait certes déjà eu des enquêtes officielles sur des groupes particuliers dans certains pays (notamment sur la Scientologie, comme nous le verrons plus loin), mais cela restait relativement modeste. Un événement allait cependant fournir un argument frappant aux partisans d’une politique plus interventionniste : la mort de plusieurs centaines de personnes à Jonestown (Guyana) en novembre 1978, mélange de suicides et d’assassinats sous l’égide du groupe américain appelé " Temple du Peuple " ; même si le Temple du Peuple présentait un tout autre style que celui des NMR controversés, même si les croyances de son chef Jim Jones relevaient en fait autant d’une sorte de marxisme que d’une démarche religieuse classique, la preuve du danger potentiel de certains groupes était désormais faite et allait marquer les mémoires. Plus récemment, les affaires de l’Ordre du Temple Solaire en Suisse et au Québec (1994), puis en France (1995) et à nouveau au Québec (1997), d’Aum Shinrikyo au Japon (1995) et de Heaven’s Gate aux Etats-Unis (1997) ont considérablement contribué à accroître (et en quelque sorte à " légitimer ") les préoccupations au sujet des " sectes " en général. Cela place aussi les autorités face à un dilemme : intervenir sur ce terrain délicat ne va pas sans risque d’amalgames ou d’atteintes à la liberté religieuse sous l’impulsion des émotions de l’heure ; mais, si se produisent de nouveaux drames, s’abstenir entraînerait de vives critiques d’une partie des médias et de l’opinion publique — et pourrait donner lieu à des accusations de comportement négligent et irresponsable.

On a donc vu plusieurs institutions nationales et internationales se pencher sur les problèmes liés aux sectes au cours des années 1980 et 1990, et ce n’est certainement pas fini. Le Parlement européen adopta des résolutions sur les sectes en 1984 et en 1996. L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe adopta une " recommandation relative aux sectes et aux nouveaux mouvements religieux " en 1992. En France, un rapport au premier ministre fut préparé par un député en 1983 et une commission d’enquête parlementaire sur les sectes présenta à son tour un rapport en 1995 ; si le document de 1983 n’avait guère été suivi de conséquences concrètes, il en est allé autrement de celui de 1995, puisqu’il a notamment débouché sur l’établissement d’un Observatoire interministériel sur les sectes en 1996. En Belgique, une commission parlementaire a également mené un travail sur les sectes et rendu public son rapport en 1997. Par la suite, une loi créant un Centre d’information et d’avis sur les organisations sectaires nuisibles et une Cellule administrative de coordination a été adoptée en avril 1998. En Allemagne, le Bundestag a institué en 1996 une commission d’enquête sur les sectes et Psychogruppen, qui a rendu ses conclusions en juin 1998[15]. On observe par ailleurs des réactions dans des pays postcommunistes, confrontés subitement à la floraison du pluralisme religieux après avoir été soumis durant des années à une politique répressive à l’égard des manifestations de convictions religieuses[16].

2. LES SECTES EN SUISSE : PRESENCE ET REACTIONS

2.1 Evaluation quantitative

Une approche comparative entre la Suisse et les autres pays européens montre que notre pays, par son caractère central et à l’intersection de plusieurs ensembles linguistiques (sans parler de sa situation internationale, notamment à travers une ville comme Genève), offre un tableau assez représentatif de la situation dans l’ensemble du continent[17]. Aux groupes minoritaires chrétiens bien implantés (et pour certains de longue date) dans plusieurs régions du pays, s’ajoutent des branches suisses de la plupart des NMR, y compris les plus controversés d’entre eux[18]. Mais cela ne signifie pas qu’ils représentent une population numériquement très importante. Les résultats du recensement fédéral de 1990 révèlent, à côté des protestants, catholiques romains, catholiques chrétiens, orthodoxes, israélites et musulmans, plus de 58 000 adeptes d’" autres communautés religieuses chrétiennes ", près de 30 000 adhérents à d’" autres communautés religieuses " et — outre les personnes sans appartenance — plus de 100 000 qui ne donnent aucune indication. Bien que certaines personnes enregistrées comme catholiques ou protestantes puissent appartenir parallèlement à d’autres groupes religieux, cela signifie que l’adhésion formelle et déclarée à des croyances autres que celles des " grandes religions " ne touche qu’un pourcentage modeste de la population : probablement moins de 2%[19]. Et cette petite fraction de la population se répartit entre 200 ou 300 groupes religieux différents au moins[20].

Les plus importants sont des mouvements d’inspiration chrétienne en dehors des grandes Eglises[21], sur lesquels nous ne nous attarderons pas ici : en effet, bien que rejaillissent parfois aussi sur eux les controverses des dernières années, ils font partie de notre paysage religieux. Quant aux NMR non chrétiens, qu’ils soient le produit d’une importation ou d’une innovation, rares sont ceux qui dépassent le millier d’adhérents en Suisse ; il est vrai que, à défaut d’une progression numérique marquante, on assiste à une extension du nombre de groupes présents, puisque de nouveaux mouvements s’ajoutent chaque année à la liste (multiplicité qui ne crée guère des conditions favorables au développement foudroyant de l’un d’entre eux). L’étiquette de NMR recouvre une extrême diversité de mouvements : il y a peu de points communs entre un disciple de gourou indien, un membre d’une nouvelle religion japonaise et un adepte de message communiqué par des extraterrestres. Il convient donc de se garder des amalgames hâtifs parfois pratiqués.

2.2 Attitude des autorités

Les autorités fédérales ont jusqu’à maintenant observé une attitude de réserve face à ces questions et ont rarement eu à se prononcer : le Conseil fédéral répondit en mars 1989 à une question ordinaire du conseiller national genevois Gilles Petitpierre sur " l’embrigadement dans des sectes et les atteintes à la liberté personnelle " en soulignant que les communautés religieuses et sectes jouissaient des mêmes libertés que tout autre groupement, en étant soumises également au droit commun, et évoqua certaines possibilités de recours face à d’éventuels abus, tout en soulignant qu’" aucune surveillance, aucun encadrement, aussi intensifs soient-ils, ne sauraient prévenir certains fourvoiements tragiques " et en estimant que " ce sont surtout l’initiative privée et celle des Eglises nationales qui trouvent dans ce domaine un champ d’action privilégiée ". Plus récemment, en juin 1998, le Conseil fédéral a répondu à une interpellation du conseiller national valaisan Thomas Burgener (cosignée par 50 parlementaires) sur la " lutte contre les sectes " en replaçant la question dans le contexte plus large des interrogations engendrées par la situation contemporaine de pluralisme religieux ; le Conseil fédéral n’estime pas qu’il soit nécessaire de prendre des mesures particulières et rappelle que, dans notre système, les questions religieuses relèvent de la sphère cantonale ; il souhaite que soient menées des recherches scientifiques permettant une meilleure connaissance de ces sujets. Quant au Tribunal fédéral, il a parfois été amené à trancher sur des questions impliquant des groupes religieux minoritaires[22].

A l’échelle des cantons, on a pu observer au cours des dernières années plusieurs initiatives. En 1992, la publication d’un ouvrage traitant notamment des sectes sur mandat et avec l’appui financier de la Direction de l’éducation du canton de Zurich[23] suscita de vives polémiques et entraîna des plaintes de la part de plusieurs groupes. En 1996, dans le sillage de l’émotion causée par le second massacre du Temple Solaire (dans le Vercors en décembre 1995), un groupe de travail sur les sectes (composé de juristes) fut formé à l’initiative du Conseil d’Etat du canton de Genève et procéda à des auditions ; un rapport a été rendu public au mois de février 1997[24] ; ce rapport constate les lacunes en matière d’information sur ces questions et émet des recommandations spécifiques dans le domaine de la protection de l’enfant, du droit administratif, des problèmes fiscaux et de la répression pénale — aussi bien dans le sens d’une meilleure utilisation des dispositions existantes que du renforcement de certaines d’entre elles. Au mois de juin 1998, le Conseil d’Etat du canton de Genève a rendu public deux projets de loi et une proposition de résolution adressés au Grand Conseil, afin d’améliorer les possibilités de parer à d’éventuelles dérives[25]. Un groupe de travail sur les dérives sectaires formé par les cantons romands (ainsi que Berne et le Tessin) a entamé ses travaux en 1997. En outre, plusieurs cantons ont été amenés à se pencher non pas sur le phénomène en général, mais sur des groupes précis à l’occasion de controverses locales.

Enfin, notons que des affaires liées à des groupes particuliers ont parfois suscité des émotions. Pour ne prendre que quelques cas, à la manière d’un échantillon représentatif, on peut mentionner :

* l’affaire du Divine Light Zentrum (DLZ), fondé à Winterthour en 1966, où un conflit de voisinage entraîné par l’implantation massive du groupe dans un quartier résidentiel conduisit à une escalade qui culmina avec des tentatives d’empoisonnement et des attentats à la bombe en 1975 ; le chef spirituel du DLZ, Swami Omkarananda, fut condamné en 1979 à 14 ans de réclusion et 15 ans d’expulsion du territoire suisse ; le DLZ existe cependant toujours ;

* les troubles autour de la St. Michaelsvereinigung (groupe combinant un culte d’apparence catholique et des messages médiumniques) à Dozwil (TG) en 1988 ; à la suite de la diffusion locale de messages apocalyptiques par le groupe, le Blick s’empara de l’affaire ; des milliers de curieux affluèrent à Dozwil et les casseurs avinés qui se mêlèrent à eux causèrent de sérieuses déprédations ;

* en 1995, dans le canton de Fribourg, la demande d’ouverture d’une école privée dans le village de Siviriez par un groupe chrétien indépendant, l’Alliance Pierres Vivantes, suscita de longs débats chez les responsables de l’Instruction publique et dans les médias de la région ;

* en 1995, à la suite de la diffusion à ses membres d’un texte " inspiré " contenant des propos jugés antisémites et de la révélation de ce fait par la presse, des poursuites (en application des normes pénales contre le racisme) furent engagées contre l’Universale Kirche, dont le siège européen se trouve à Walzenhausen (AR), ce qui déboucha sur une condamnation d’un responsable en 1996 et plusieurs controverses autour de l’appartenance de certaines personnes au groupe.

Ces quelques exemples illustrent la variété des problèmes concrets surgis ces dernières années autour de l’activité de certains groupes qualifiés de " sectes ", mais mettent également en lumière leur complexité. Où s’arrêtent les réactions légitimes de la société face à des positions extrémistes, où commencent l’intolérance et les dérapages inquisitoires ? Probablement n’y a-t-il pas de réponse absolue à ces questions et vaut-il mieux les traiter cas par cas, en ayant conscience qu’elles se poseront vraisemblablement en nombre toujours plus grand au cours des années à venir. Il convient de peser à chaque fois toutes les conséquences. L’expérience montre que les autorités politiques et la plus grande partie des médias n’ont qu’une connaissance très approximative de la réalité du phénomène multiforme des sectes, ce qu’on ne saurait d’ailleurs leur reprocher, car nous avons vu qu’il s’agit de groupes très minoritaires et, à l’exception de certains d’entre eux, peu étudiés ou même pas du tout. Les déficits d’information sont manifestes, mais ils ne sauraient justifier qu’on se rallie sans examen critique aux prises de position de milieux militants sensibilisés à ces phénomènes. C’est en ayant ce contexte global à l’esprit que nous devons aborder des cas précis.


[4] Cf. James A. Beckford, Cult Controversies : The Societal Response to the New Religious Movements, London / New York, Tavistock, 1985.

[5] Qu’il s’agisse des persécutions subies par les anabaptistes dès leur apparition au XVIe siècle ou, plus près de nous, de l’irritation causée dans certaines régions par l’action de l’Armée du Salut lors de son arrivée en Suisse dans le dernier quart du XIXe siècle. Il convient d’ailleurs de faire remarquer à ce propos que la nature des arguments utilisés dans les années 1880 contre l’Armée du Salut présente de frappantes ressemblances avec certaines polémiques des vingt-cinq dernières années autour de nouveaux groupes religieux, ce qui indique sans doute l’existence de schémas interprétatifs latents dans les réactions face à des minorités (cf. J.-F. Mayer, Une honteuse exploitation des esprits et des porte-monnaie ? Les polémiques contre l’Armée du Salut en Suisse en 1883 et leurs étranges similitudes avec les arguments utilisés aujourd’hui contre les " nouvelles sectes ", Fribourg, Les Trois Nornes, 1985).

[6] Cf. Georg Schmid, Im Dschungel der neuen Religiosität, Stuttgart, Kreuz Verlag, 1992.

[7] Le domaine religieux est sans doute celui où peuvent s’exprimer les plus nobles aspirations de l’homme, mais, comme le souligne un sociologue américain, plusieurs raisons en font aussi un véhicule favori pour l’activité de charlatans : le dirigeant religieux gagne l’accès aux sphères les plus intimes du croyant sur une base de confiance ; la sanction divine supposée confère à un dirigeant religieux une autorité qu’il lui serait difficile d’obtenir par d’autres voies ; les affirmations religieuses n’ont pas besoin d’être " prouvées " et échappent ainsi à tout contrôle ; un croyant est souvent prêt à se montrer financièrement généreux pour la foi à laquelle il adhère ; en dehors des religions organisées, le prédicateur d’un message religieux n’est pas soumis à l’obligation d’une formation adéquate (John R. Hall, Gone from the Promised Land. Jonestown in American Cultural History, New Brunswick [New Jersey] / London, Transaction, 1987, pp. 33-34).

[8] Ce qui donna naissance en Allemagne au mot Jugendreligionen, propagé dès 1974 par les ouvrages du pasteur luthérien Friedrich-Wilhelm Haack ; mais ce terme ne décrit manifestement plus la réalité actuelle et tombe petit à petit en désuétude.

[9] " Dans le mouvement de mai 68, dans les mouvements contestataires qui ont suivi, l’action politique ne portait plus seulement sur des problèmes mettant en jeu des rapports économiques et des rapports de classe, mais également sur les moeurs et les mentalités. [...] face à [l’]échec, c’est leur dimension la plus politique qui fut remise en cause, la préoccupation des subjectivités individuelles devenant, elle, au contraire, encore plus vive. Le développement du mouvement du Potentiel humain (proposant comme on a pu justement le dire des `thérapies pour gens normaux’) trouve là son origine. La dimension politique y est de fait dissoute dans la visée d’épanouissement personnel intégral puisque c’est de la libération individuelle de chacun qu’est attendu le bonheur collectif. " (Françoise Champion, " Nouveaux mouvements religieux et nouvelles religiosités mystiques-ésotériques ", in Cahiers français, N° 273, oct.-déc. 1995, pp. 13-18 [p. 14])

[10] Le nom d’origine de ce groupe, fondé à San Diego, était : " The Parents’ Committee to Free Our Sons and Daughters From the Children of God Organization ".

[11] Sur les origines de ces mouvements, cf. Anson D. Shupe et David G. Bromley, The New Vigilantes. Deprogrammers, Anti-Cultists, and the New Religions, Beverly Hills / London, Sage, 1980 ; Anson D. Shupe, David G. Bromley et Donna L. Oliver, The Anti-Cult Movement in America. A Bibliography and Survey, New York / London, Garland, 1984 ; David G. Bromley et Anson Shupe, " Anti-cultism in the United States : Origins, Ideology and Organizational Development ", in Social Compass, 42/2, juin 1995, pp. 221-236.

[12] Des associations chrétiennes contre les sectes sont toujours actives, collaborant plus ou moins étroitement avec des associations " anti-sectes " religieusement neutres ou s’en distançant sur certains points, les objectifs poursuivis n’étant pas les mêmes, malgré un " adversaire " souvent commun (cf. Massimo Introvigne, " L’évolution du `mouvement contre les sectes’ chrétien, 1978-1993 ", in Social Compass, 42/2, juin 1995, pp. 237-247).

[13] On a ainsi vu, en 1996 en France, une polémique autour de groupes catholiques charismatiques accusés de dérives " sectaires ". Des mouvements comme l’Opus Dei se trouvent aussi fréquemment mis en cause par des associations anti-sectes depuis plusieurs années.

[14] En Suisse romande en 1983, en Suisse alémanique en 1987.

[15] Cf. l’annexe relative à la situation en Allemagne (fin du chapitre 4 de ce rapport)

[16] Dès la chute du mur de Berlin, de nombreux groupes ont commencé à envoyer leurs missionnaires dans les pays de l’Est (où seuls quelques-uns menaient une discrète et difficile activité avant 1989). Cela a ouvert à leur prosélytisme de nouveaux horizons, y compris pour des mouvements dont le recrutement était devenu quantitativement médiocre dans les pays occidentaux.

[17] Cf. M. Introvigne et J.-F. Mayer (dir.), L’Europa delle nuove religioni, Torino, Editrice Elle Di Ci, 1993.

[18] Cf. J.-F. Mayer, Les Nouvelles Voies spirituelles. Enquête sur la religiosité parallèle en Suisse, Lausanne, L’Age d’Homme, 1993.

[19] Les enquêtes sociologiques confirment aussi bien le pluralisme des croyances religieuses dans la Suisse contemporaine (cf. Roland J. Campiche et al., Croire en Suisse(s), Lausanne, L’Age d’Homme, 1992) que le faible pourcentage d’adhésions à d’autres mouvements religieux par rapport à la population totale (Roger Berthouzoz, " Religions et croyances ", in Anna Melich [dir.], Les Valeurs des Suisses, Berne, Peter Lang, pp. 181-242 [pp. 204-208]).

[20] On peut avoir une première idée panoramique de cette diversité en consultant le répertoire d’Oswald Eggenberger, Die Kirchen, Sondergruppen und religiösen Vereinigungen. Ein Handbuch, 6e éd., Zürich, Theologischer Verlag, 1994 (ce livre couvre l’ensemble de l’aire germanophone, mais indique dans chaque notice s’il y a une présence en Suisse ; il faudrait y ajouter des groupes apparus depuis ou répertoriés nulle part ainsi que des mouvements actifs uniquement en Suisse romande ou au Tessin).

[21] Parmi les plus importants numériquement : l’Eglise néo-apostolique (37 000 membres en Suisse), les Témoins de Jéhovah (près de 18 500 " proclamateurs " en Suisse, c’est-à-dire des membres se livrant régulièrement au porte à porte ou à d’autres activités de prédication), les mormons (environ 6 000 fidèles en Suisse). Tant les mormons que les néo-apostoliques sont déjà présents en Suisse depuis le XIXe siècle, tandis que les Etudiants de la Bible (ancêtres des Témoins de Jéhovah) y ont pris pied dès 1900.

[22] Cf. Marco Borghi, " L’Etat de droit face aux sectes — Perspectives fondées sur une analyse de la jurisprudence fédérale ", in Stefan Bauhofer et al. (dir.), Sekten und Okkultismus : kriminologische Aspekten / Sectes et occultisme : aspects criminologiques, Chur / Zürich, Verlag Rüegger, 1996, pp. 51-81.

[23] Jacques Vontobel et al., Das Paradies kann warten : Gruppierungen mit totalitärer Tendenz, Zürich, Werd, 1992.

[24] Audit sur les dérives sectaires. Rapport du groupe d’experts genevois au Département de Justice et Police et des Transports du Canton de Genève, Genève, Ed. Suzanne Hurter, 1997.

[25] Un projet de loi propose une modification du code de procédure pénale, afin de permettre à des victimes de " dérives sectaires " de se faire assister par des représentants d’organisations d’aide aux victimes. Le second projet de loi vise à réglementer la référence à des pratiques religieuses ou au terme " église " à des fins commerciales. La proposition de résolution a pour but d’introduire l’obligation de l’inscription au Registre du commerce, afin de permettre à des associations d’acquérir la personnalité.


Source : Office fédéral suisse de la police : http://www.admin.ch/bap