Pour conduire ses investigations, la Mission s’est fondée à la fois sur les auditions publiques ou à huis clos auxquelles elle a procédé et sur certains documents mis à sa disposition, à sa demande, par l’exécutif, plus particulièrement par le ministère de la Défense.

Le contenu des auditions

Des missiles d’origine française ?

Comme l’avait noté M. Filip Reyntjens, " ce qui fait essentiellement défaut dans les hypothèses évoquées, c’est la preuve matérielle. Or celle-ci paraît bien exister ". Le professeur belge a ajouté les éléments suivants :

- le 25 avril 1994, les FAR auraient retrouvé les deux lance-missiles utilisés pour le forfait. Un document rédigé ce jour-là par le Lieutenant Munyaneza relève les numéros de série des deux engins (cf. annexe). Ayant pris connaissance de ces documents plus d’un an après la récupération des lanceurs par le biais des ex-FAR à Goma, le professeur Reyntjens aurait cru volontiers à une " manipulation ", si en octobre 1994, il n’avait pas rencontré à Masaka un témoin, qui non seulement avait vu partir les missiles, mais avait également constaté qu’un mois après l’attentat, des militaires des FAR avaient découvert des lanceurs et les avaient entreposés au camp de Kanombe ;

- les missiles retrouvés seraient des missiles de type SAM-16 " Gimlet ". Officiellement, dix pays possédaient de telles armes dans leurs stocks dans la première moitié des années 1990 : l’Angola, la Bulgarie, la Corée du Nord, la Finlande, la Hongrie, l’Irak, le Nicaragua, la Pologne, la Tchécoslovaquie et l’ex Union soviétique. Des SAM-16 angolais auraient été récupérés tant par l’UNITA que par l’armée sud africaine et c’est par ces biais (par Zaïre interposé s’il s’agit de l’UNITA) qu’ils auraient pu parvenir aux extrémistes hutus. De même, si ces missiles étaient venus d’Afrique du Sud, ils auraient pu servir aux officiers modérés, comme en témoignent les liens noués par le Colonel Nshizirungu avec les milieux militaires de ce pays.

Avec toute la prudence qui s’imposait, puisqu’il s’agit de sources de seconde main (on ne peut pas totalement exclure la manipulation sur un dossier aussi sensible que celui de l’attentat), M. Filip Reyntjens a évoqué l’hypothèse selon laquelle plusieurs sources concordantes lui permettaient d’affirmer que les deux missiles SAM 16 " provenaient d’un lot saisi en février 1991 par l’armée française en Irak et acheminé en France ". Il a précisé qu’il " ne disposait d’aucune documentation et notamment d’aucune liste où auraient été référencés les numéros des missiles ", mais que les informations dont il disposait lui avaient été communiquées par des sources au sein des services de renseignement militaire britanniques, américains et belges ne souhaitant pas être identifiés.

Si cette hypothèse était exacte, le document des services de renseignement belges prendrait tout son sens et l’information pointerait du doigt les extrémistes hutus. L’universitaire belge a alors posé quelques questions complémentaires auxquelles il n’a pas été en mesure de répondre : la France a-t-elle saisi des SAM-16 irakiens ? Si oui, quels sont les numéros de série de ces missiles ? Les missiles récupérés près de la ferme de Masaka faisaient-ils partie de ces lots ? Si oui, le FPR se trouve-t-il pour autant exonéré de toute responsabilité, puisque, selon certaines sources, celui-ci se serait procuré des armes notamment en Irak ?

Il a ajouté que le fait que les missiles puissent provenir d’un stock français ne signifiait en rien l’implication de la France dans l’attentat.

Parmi les personnalités civiles et militaires auditionnées, nombreuses sont celles qui ont eu à s’exprimer sur la question de l’origine des missiles ayant servi à abattre l’avion du Président Juvénal Habyarimana. Entre autres, les témoignages suivants ont pu être recueillis :

- l’ancien Directeur de la DGSE, M. Claude Silberzahn, a indiqué à la Mission que les services occidentaux procédaient à des échanges d’informations au sein " d’une bourse de renseignements ". Il a également fait observer que les trois sources de M. Filip Reyntjens pouvaient de ce fait être réduites à une seule. Tout en précisant que ces éléments ne remettaient en rien en cause la crédibilité des informations détenues par l’universitaire belge, il n’a pas exclu des manoeuvres de désinformation et a précisé que les services de renseignement étrangers n’avaient pas confirmé ces éléments lors de l’enquête menée par la DGSE ;

- l’ancien Ministre de la Coopération, M. Bernard Debré, a souligné dans un courrier le caractère " absurde " de la thèse mettant en cause la France, n’imaginant pas que le Gouvernement français puisse " livrer des armes à une armée qu’il a combattue pour tirer sur des personnalités qu’il a protégées ". Il a en revanche fait état de la livraison à l’Ouganda de missiles antiaériens provenant de stocks américains.

L’ancien Ministre de la Défense, M. François Léotard, a estimé " qu’il ne voyait pas comment le missile qui avait abattu l’avion présidentiel aurait pu transiter par des mains françaises, c’est-à-dire par des services dont ce n’aurait pas été la mission ou le mandat ".

Des missiles d’origine américaine ou ougandaise ?

Cette seconde hypothèse a été envisagée par plusieurs personnes auditionnées.

M. Herman Cohen a évoqué " la thèse selon laquelle les missiles soviétiques tirés contre l’avion venaient du golfe persique, qu’ils avaient été récupérés en Irak par les Etats-Unis et donnés à l’Ouganda qui les aurait, à son tour, livrés au FPR ".

M. Jacques Dewatre, comme M. Bernard Debré, a indiqué que les numéros des missiles étaient très proches (à un chiffre près) des matériels en dotation dans l’armée ougandaise en 1994, ainsi que le confirmerait une liste de ces missiles dont M. Jacques Dewatre n’a pas souhaité indiquer la provenance. Mais ce dernier a précisé qu’il n’existait pas de preuve que le missile ayant détruit l’avion présidentiel ait été fourni par l’armée ougandaise.

L’ancien ambassadeur de France au Rwanda, M. Georges Martres, a précisé que " le FPR possédait, au moins depuis 1990, des lance-missiles antiaériens -le FPR avait d’ailleurs abattu en octobre 1990 un avion de l’armée rwandaise ainsi qu’un hélicoptère rwandais- et des missiles SAM-16, du type de celui utilisé pour l’attentat, qui ont été retrouvés dans le parc national de l’Akagera et rapportés par nos militaires en 1990 ou 1991 ". Par ailleurs, il a estimé " peu probable qu’il y eût, lorsqu’il a quitté le Rwanda, un membre des FAR sachant utiliser un lance-missiles ". Le Colonel Bernard Cussac a affirmé que l’existence de ces armes, " dont les numéros correspondraient à ceux d’engins stockés dans les réserves d’armement de l’Ouganda ", aurait emporté sa " conviction que le FPR avait fomenté l’attentat ".

Le Général Jean Heinrich a indiqué qu’il ne disposait d’aucun élément précis sur les photographies de missiles, prises au Rwanda les 6 et 7 avril 1994 et figurant dans le cahier d’enregistrement de la DRM du 25 mai 1994. Ces photos révéleraient des numéros entrant dans la série de ceux en dotation dans l’armée ougandaise. Le Général Jean Heinrich a indiqué que " la DRM disposait d’indications très précises, voire de la preuve, que le FPR avait acquis des missiles antiaériens SAM 16 ". Il a insisté sur la plus grande efficience militaire du FPR par rapport aux FAR " en matière d’entraînement, de formation, d’armement et de discipline ". Il a attribué cette supériorité relative à la qualité de l’encadrement et à la composition des unités, formées de soldats expérimentés qui avaient été entraînés par l’armée ougandaise et s’étaient déjà battus à ses côtés. Il a ajouté que, " considérant l’état de l’armée rwandaise, complètement désorganisée, mal commandée, où les chefs étaient souvent absents, sans idées tactiques, il était assez clair que, sans aide extérieure, le FPR semblait, surtout avec l’aide indirecte ougandaise, de taille à l’enfoncer rapidement ".

La question des missiles antiaériens détenus par les FAR

M. Michel Cuingnet, comme les ambassadeurs Georges Martres et Jean-Michel Marlaud ou le Général Christian Quesnot, a confirmé que les soldats des FAR n’étaient pas entraînés à l’utilisation de missiles sol-air. Comme indiqué ci dessus, il semblerait qu’un missile sol-air ait été récupéré en février 1991, sur le théâtre des combats opposant les FAR au FPR (un seul missile aurait été présenté à l’attaché de défense français). Or, le Lieutenant-Colonel Grégoire de Saint Quentin, alors Commandant, témoin auditif de l’attentat, présent au camp de Kanombe, a confirmé l’existence de deux tirs rapprochés, donc de deux tireurs, le faible intervalle entre les deux détonations n’ayant pas permis de recharger un lance-missiles.

M. Georges Martres a fait observer que " retenir la responsabilité des extrémistes hutus, qui avaient déjà des difficultés à tirer au mortier et au canon, reviendrait à admettre qu’ils aient bénéficié d’une assistance européenne pour l’attentat ".

M. James Gasana, ancien Ministre rwandais de la Défense, a affirmé " qu’aussi longtemps qu’il avait exercé ses fonctions, aucun militaire des FAR n’avait été formé à la manipulation des missiles antiaériens " et a soutenu que " le Gouvernement rwandais n’avait jamais envisagé d’acquérir des armements antiaériens puisque le FPR ne possédait pas d’aviation ".

Les Généraux Jean Rannou et Maurice Schmitt ont précisé à la Mission qu’il était facile d’abattre un avion en approche de la piste avec un missile à infrarouge et que la formation des tireurs ne présentait pas de difficultés.

Les enseignements des documents mis à la disposition de la Mission sur le type et l’origine des missiles

Afin de compléter les informations résultant des auditions auxquelles elle a procédé, la Mission a souhaité disposer de documents qui lui ont été communiqués, soit par l’exécutif, soit par des témoins entendus, et dont la liste est jointe en annexe. Parmi ces documents, certains ont plus particulièrement retenu l’attention de la Mission.

Le ministère français de la Défense a transmis à la Mission des photos d’identification de lanceur des missiles, prises au Rwanda les 6 et 7 avril 1994, émanant de la direction du renseignement militaire et transmise à cette dernière par la Mission militaire de coopération. Etaient joints à cette transmission la photocopie du cahier d’enregistrement de la DRM du 22 au 25 mai 1994, ainsi que les photographies originales d’un missile antiaérien. Les documents étaient également accompagnés de deux listes de missiles de type SAM 16 établies par la DGSE, la première inventoriant les missiles en dotation dans l’armée ougandaise, la seconde les missiles récupérés par l’armée française sur les stocks irakiens au cours de la guerre du golfe.

Il ressort de l’analyse de ces documents et des auditions complémentaires conduites par votre rapporteur :

- que les photographies, prises au Rwanda, n’ont été enregistrées sur le cahier de la DRM que le 24 mai 1994 ;

- que ces photographies présentent un lanceur - et un seul - dont les numéros d’identification sont lisibles. Ces numéros correspondent à ceux de l’un des deux lanceurs évoqués par le professeur Filip Reyntjens dans son ouvrage " Rwanda : les trois jours qui ont fait basculer l’histoire " ;

- qu’au terme d’une première expertise de ces photographies, il est probable que les lanceurs contenant les missiles n’aient pas été tirés : sur les photocopies des photos, le tube est en état, les bouchons aux extrémités de celui-ci sont à leur place, la poignée de tir, la pile et la batterie sont présents ;

- que les numéros de référence des lanceurs fournis (9M322) semblent correspondre à des SAM-16 " Igla " dont la référence russe est 9K38.

Compte tenu de ces éléments, il convient de formuler les remarques suivantes :

- puisque les numéros portés sur le lanceur, dont la photographie a été transmise par le ministère de la Défense, correspondent à ceux de l’un des deux missiles identifiés par M. Filip Reyntjens à partir du témoignage d’un officier des FAR en exil, M. Munyasesa, et puisque ces photos présentent des lanceurs probablement pleins, c’est donc que les missiles identifiés par l’universitaire belge ne constituent vraisemblablement pas l’arme ayant servi à l’attentat, sauf à considérer que les dates d’enregistrement du cahier de la DRM sont erronées ;

- dans le bordereau de transmission à la Mission des photographies de missiles, communiquées par la MMC à la DRM, comme dans le cahier d’enregistrement de ces photographies par la DRM, il n’est fait à aucun moment mention de l’auteur de ces documents photographiques, ni du lieu de leur prise, ni des conditions de leur acheminement vers les administrations centrales françaises, ce qui altère singulièrement la portée de ces éléments ;

Interrogés sur l’origine de ces photographies et sur les raisons pour lesquelles leur existence n’avait pas été mentionnée à l’occasion des auditions auxquelles ils avaient participé, MM. Michel Roussin, ancien Ministre de la Coopération exerçant la tutelle politique sur la MMC et Jean-Pierre Huchon, ancien Chef de la MMC, ont tous deux indiqué qu’ils ne se souvenaient pas avoir été destinataires de ces documents au moment de leur enregistrement, alors même que la MMC est, selon le bordereau communiqué par le ministère de la Défense à la Mission, l’administration par laquelle ont transité ces photographies, en 1994, avant de parvenir à la DRM. Il convient également de noter que, selon les informations dont dispose la Mission, ces documents auraient été extraits en 1998 des archives du ministère de la Coopération, avant d’être mis à la disposition du Parlement en vue de l’accomplissement de ses travaux.

Dans son ouvrage, le professeur Filip Reyntjens indique que les lanceurs, dont il communique les numéros, auraient été récupérés à proximité de Masaka, aux environs du 25 avril 1994. Or, les photographies correspondant à l’un de ces lanceurs n’auraient été enregistrées par la DRM dans ses cahiers qu’un mois plus tard, le 25 mai, sans qu’aucune explication n’ait permis à la Mission de comprendre les raisons de ce délai, ni de déterminer les conditions d’acheminement de ces documents.

Il ressort enfin que les missiles identifiés par M. Filip Reyntjens et correspondant, pour l’un d’entre eux, aux documents photographiques évoqués, entrent dans la série ougandaise et non dans la série française.

Ces constats ne fixent cependant aucune responsabilité dans l’accomplissement de l’attentat. Par delà les doutes déjà exprimés concernant la fiabilité des photographies mises à la disposition de la Mission, nous savons de sources concordantes, que les forces armées rwandaises avaient récupéré, en 1990 et 1991, sur le théâtre des opérations militaires et sur le FPR des missiles soviétiques, qu’elles auraient pu utiliser pour perpétrer l’attentat.

Ces missiles sont évoqués dans un télégramme de l’attaché de défense français en date du 22 mai 1991 : " l’état major de l’armée rwandaise est disposé à remettre à l’attaché de défense un exemplaire d’arme de défense sol-air soviétique de type SA 16 récupéré sur les rebelles le 18 mai 1991 au cours d’un accrochage dans le parc de l’Akagera. Cette arme est neuve ; son origine pourrait être ougandaise ; diverses inscriptions, dont le détail est donné si après seraient susceptibles d’en déterminer la provenance " (cf. annexe). " Dans le cas ou un organisme serait intéressé par l’acquisition de cette arme, je vous demande de bien vouloir préciser sa destination et les modalités relatives à son transport en France" conclut l’attaché de défense, M. Galinié.

Par ailleurs, dans une correspondance qu’il a adressée à la Mission, consécutivement à la publication par Libération d’un article rendant compte de la mission des deux rapporteurs à Kigali, Sébastien Ntahobari, ancien commandant de l’aviation militaire rwandaise, a fait part des informations dont il disposait concernant les moyens sol-air en dotation au sein du FPR, corroborant ainsi pour partie les éléments d’information détenus par le Colonel René Galinié.

L’inscription des missiles dans une liste ougandaise ne désigne pas pour autant le FPR comme l’auteur de l’attentat, pour les raisons suivantes :

- les extrémistes hutus, qui ne disposaient pas de moyens antiaériens, auraient pu utiliser ceux récupérés sur le FPR pour perpétrer l’attentat contre l’avion présidentiel, en ayant recours soit à des mercenaires, soit à des militaires rwandais spécialement formés au maniement de telles armes ;

- puisque de vrais doutes subsistent concernant la date et les conditions de prise des photographies mises à la disposition de la Mission, rien n’exclut qu’il s’agisse de missiles récupérés sur le FPR et photographiés par les FAR avant ou après le 6 avril ;

- enfin, la France ayant été accusée, à plusieurs reprises, par certains journalistes ou observateurs étrangers, d’avoir de près ou de loin prêté sa main aux auteurs de l’attentat, pourquoi aurait-on attendu quatre années pour apporter la preuve de la culpabilité du FPR et de l’Ouganda, sur le fondement de ces photographies et des listes de missiles qui les accompagnent ?

Les questions en suspens

De l’examen attentif des éléments mis à la disposition de la Mission d’information comme des auditions effectuées en vue de compléter cet examen, il ressort quelques constations :

- la probabilité étant forte que le missile photographié n’ait pas été tiré, ce missile ne peut en aucune manière être considéré de façon fiable comme l’arme ayant abattu l’avion du Président Juvénal Habyarimana ;

- la photographie de ce missile, jointe en annexe, faisant apparaître l’un des numéros qui correspondent à ceux publiés par M. Filip Reyntjens, il y a donc peu de chance que les missiles identifiés par l’universitaire belge correspondent à ceux qui ont effectivement servi à abattre l’avion du Président Juvénal Habyarimana ;

- on remarque la concordance entre la thèse véhiculée par les FAR en exil (cf. documents transmis par M. Munyasesa à M. Filip Reyntjens) et celle issue des éléments communiqués à la Mission visant à désigner sommairement le FPR et l’Ouganda comme auteurs possibles de l’attentat (cf. photographies et listes de missiles en annexe). Cette hypothèse a été avancée par certains responsables gouvernementaux français, sans davantage de précautions, comme en témoignent les auditions de MM. Bernard Debré, ancien Ministre de la Coopération, ou François Léotard, ancien Ministre de la Défense ;

- puisque les informations concordantes dont ont disposé à la fois les parlementaires de la Mission et certains universitaires -bien qu’elles aient été véhiculées par des canaux différents- apparaissent comme étant d’une fiabilité très relative et comme elles ne parviennent pas à désigner l’arme de l’attentat, la question se pose de savoir la raison d’une telle confusion. L’intervention des FAR en exil dans cette tentative de désinformation ne les désigne-t-elle pas comme possibles protagonistes d’une tentative de dissimulation ? A moins que sincères, les FAR en exil aient elles-mêmes été manipulées mais, dans ce cas, par qui ?


Source : Assemblée nationale. http://www.assemblee-nationale.fr