Divers [Réseau Voltaire]

Divers

260 articles

janvier 2004
Les think tanks néo-conservateurs constituent aujourd’hui le terrain, la banque d’idées et le pourvoyeur des principaux responsables de la politique américaine. Du 11 septembre à l’Afghanistan, de l’Irak au conflit israélo-palestinien, des mises en garde contre la Syrie et l’Iran à la redéfinition des relations internationales, ils ont ouvert la voie d’un nouvel ordre mondial. Ils en balisent les chemins mais se heurtent à des réalités qu’ils ne peuvent pas toujours théoriser. Proches dans leurs credo, (...)

L’Irak

janvier 2004
D’un George Bush à l’autre
Février 1990, tempête dans le désert irakien. Les troupes américaines pénètrent le pays après un mois de bombardements aériens. Le déchaînement de leur puissance brise l’armée irakienne qui s’éparpille en s’effondrant, Bagdad est nue, sans défense ; au sud, les Chiites se soulèvent contre le régime. George H. W. Bush, Président des Etats-Unis, stoppe l’offensive, sauve le dictateur de Bagdad et, par la même occasion, assène un coup fatal aux rebelles du sud. A Washington, l’éclat du (...)

Le monde musulman et la question terroriste

janvier 2004
La tourmente des monarchies arabes
Les néo-conservateurs décrivent la guerre d’Irak comme l’événement déclencheur d’une nouvelle pax americana pour le Moyen-Orient. Les attentats du 11 septembre ont ébranlé les fondements traditionnels de la politique américaine qui se basait sur des alliances, anciennes et fermes, avec les monarchies arabes. La position militaire des Etats-Unis, plus que jamais dominante dans cette région, lui permet un revirement, une prise de distance mesurée qui intervient à la (...)

Rapport d’Iulia Motoc sur la situation des droits de l’homme en République démocratique du Congo

24 octobre 2003
I. Introduction
A. Mandat et activités de la Rapporteuse spéciale
1. Dans sa résolution 2003/15, adoptée le 17 avril 2003, la Commission des droits de l’homme a décidé de prier la Rapporteuse spéciale sur la situation des droits de l’homme en République démocratique du Congo de présenter un rapport intérimaire à l’Assemblée générale, à sa cinquante-huitième session, et de faire rapport à la Commission, à sa soixantième session, sur la situation des droits de l’homme en République démocratique du Congo.
2. La (...)

Sécurité du Canada

Le Centre intégré d’évaluation de la sécurité nationale (CIESN)

16 octobre 2003
De nombreux ministères et organismes se partagent la responsabilité d’assurer la sécurité nationale et l’application de la loi au palier fédéral et chacun recueille les informations et les renseignements dont il a besoin à cette fin. Afin de s’acquitter le mieux possible de leurs mandats respectifs, ces intervenants clés au sein de l’appareil canadien du renseignement travaillent en étroite collaboration depuis des années. Jusqu’ici, cependant, il n’existait pas de centre où les organismes fédéraux investis de responsabilités en matière de sécurité nationale pourraient consulter, partager, analyser et diffuser des informations et des renseignements.
Les attentats du 11 septembre 2001 aux États-Unis nous ont, entre autres choses, fait comprendre l’importance des échanges d’informations. C’est donc pour répondre à ce besoin qu’a été créé le Centre intégré d’évaluation de la sécurité nationale (CIESN). Le CIESN fait appel à des membres de l’appareil canadien du renseignement, notamment des secteurs de la (...)

Note du SCRS - La prolifération des armes et le complexe militaro-industriel de la République Populaire de Chine

27 août 2003
Introduction
Depuis les années 80, les activités de prolifération de la Chine comprennent l’exportation d’armes et de matériaux liés à la production d’armes conventionnelles, nucléaires et chimiques, de missiles balistiques et de croisière, ainsi que de technologies liées à la production et d’assistance technique. Le présent rapport examine brièvement la relation entre le complexe militaro-industriel de la RPC et ses activités de prolifération. Il repose sur les documents de sources ouvertes disponibles (...)

Note du SCRS - Le renseignement après le 11 septembre : un point de vue britannique

17 juillet 2003
Introduction
Si la déclaration de guerre au terrorisme faite par le président Bush à la suite des attentats du 11 septembre 2001 n’a pas été bien accueillie partout, on ne peut plus douter aujourd’hui qu’Al Qaida est en guerre contre les États-Unis - une première attaque avait été lancée contre le World Trade Center en 1993 - et que les autres pays de l’" Ouest capitaliste " (peu importe la définition qu’on donne à celui-ci) doivent désormais vivre sous la menace en raison de leur " alliance " avec les (...)

Note du SCRS - Remodeler le renseignement pour le partager avec « nous-mêmes »

16 juillet 2003
Introduction
Le monde du renseignement commençait tout juste à s’acclimater à la fin de la guerre froide lorsque les attentats terroristes du 11 septembre ont eu lieu. La chute de l’Union soviétique a éliminé la menace qui servait de point de repère pour évaluer tout le reste. Parallèlement, la distinction entre le renseignement stratégique et le renseignement tactique s’est estompée en raison de l’évolution rapide de la technologie, et l’explosion de réseaux d’information mondiaux a créé des occasions (...)

Les avis rendus en 2002 par la Commission consultative du secret de la Défense nationale

juin 2003
AVIS 02/01
Vu la loi 98-567 du 8 juillet 1998, et en particulier ses articles 4 (2 e alinéa), 7 et 8,
Vu la lettre de saisine de M. le ministre de l’Intérieur en date du 3 décembre 2001, relative à la demande présentée le 11 octobre 2001 par M. Philippe Courroye, premier juge d’instruction auprès du tribunal de grande instance de Paris, dans le cadre de l’information judiciaire ouverte à l’encontre de MM. Falcone et Gaydamak, 119o La Commission consultative du secret de la défense nationale, (...)

Les avis rendus en 2003 par la Commission consultative du secret de la Défense nationale

juin 2003
AVIS 03/01
Vu la loi 98-567 du 8 juillet 1998, et en particulier ses articles 4 (2 e alinéa), 7 et 8,
Vu la lettre de saisine de Monsieur le ministre de l’Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales en date du 20 janvier 2003, relative à la demande présentée le 11 octobre 2002 par M me Maligner-Peyron et M. Ripoll, premiers juges d’instruction au tribunal de grande instance de Paris dans le cadre de l’instruction ouverte au motif de tentative d’extorsion de fonds au détriment de la (...)

La stratégie de sécurité nationale des États-Unis et ses conséquences pour l’Europe de la défense

13 mai 2003
I. Introduction
1. Les États-Unis sont en guerre depuis le 11 septembre 2001. Les attaques terroristes lancées contre les immeubles du World Trade Center, à New York, et contre l’immeuble du Pentagone, à Washington, ont eu un impact considérable sur les politiques américaines de sécurité intérieure et internationale, dont l’objectif prioritaire est la lutte active contre les menaces terroristes extérieures et, par extension, contre les gouvernements dont les politiques sont jugées menaçantes pour la (...)

Les crimes d’honneur

7 mars 2003
Introduction
1. Le concept du crime dit d’honneur est une notion complexe mais qui peut être qualifiée de crime qui a été justifié ou expliqué (voire atténué) par son instigateur comme une conséquence de la nécessité de défendre ou de protéger l’honneur de la famille.
2. Sous l’étiquette des crimes dits d’honneur figurent les "meurtres d’honneur", les mariages forcés, la violence domestique, les mutilations des organes génitaux féminins ou les vendettas. Aux fins du présent rapport, l’accent sera placé sur (...)

Arrêté du 4 décembre 2002 portant organisation de la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)

décembre 2002
Le Premier ministre et la ministre de la Défense,
Vu le décret n° 62-811 du 18 juillet 1962 modifié fixant les attributions du ministre des armées ;
Vu le décret n° 82-306 du 2 avril 1982 portant création et fixant les attributions de la direction générale de la sécurité extérieure ;
Vu le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l’administration centrale du ministère de la défense, modifié par le décret n° 2001-1125 du 29 novembre 2001 et par le décret n° 2002-503 du 10 avril 2002, (...)

Commission des Droits de l’homme de l’ONU

Le rapport Joinet sur la situation des Droits de l’homme en Haïti

décembre 2002
Réalisé par l’expert indépendant, le magistrat français Louis Joinet, le rapport sur la situation des Droits de l’homme en Haïti a été adopté par la Commission des droits de l’homme de l’ONU, en décembre 2002. Il dresse le constat de l’effondrement du système judiciaire après une cinquantaine d’année de dictature et de guerre civile et souligne l’inefficacité du président Aristide à rétablir l’État de droit. Souvent cité à tort dans la presse comme une preuve des crimes imputés à Aristide, ce document décrit en réalité une situation de chaos où toutes les factions sont victimes. Il dénonce aussi l’incapacité dramatique d’un gouvernement à la dérive, abandonné de la communauté internationale, dénué de personnels formés et de moyens d’action.

Information aux médias

Déclaration du DDPS au sujet de l’enquête administrative sur les services de renseignements et l’Afrique du Sud

24 octobre 2002
Le DDPS souhaite contribuer à faire toute la lumière sur l’histoire des relations entre notre pays et l’Afrique du Sud. Du point de vue du DDPS, cet objectif ne peut être atteint - pour ce qui concerne les questions politiques relevant du département - que si l’enquête administrative approfondie, conduite actuellement par le professeur Rainer Schweizer, se déroule en toute sérénité, permettant ainsi de rassembler les informations utiles. Ce but est prioritaire. Dans cet esprit, le Conseiller fédéral (...)

Afrique du sud : note d’information de la Dél CdG à l’attention des médias

24 octobre 2002
1. Pourquoi cette note d’information ?
Peu avant la parution de l’article de Daniel Amman dans la « Weltwoche » de cette semaine, la Dél CdG a appris qu’un questionnaire dont l’expéditeur serait le DDPS était en circulation. Contenant 11 questions, ce questionnaire aurait apparemment été remis par le chargé d’enquête du DDPS à Wouter Basson afin que ce dernier y réponde directement.
2. Les mesures prises
Après s’être procuré le questionnaire et la lettre d’accompagnement concernés, la Dél CdG a tenu une (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Introduction

23 octobre 2002
Après avoir longtemps été négligé au profit des achats d’équipements neufs, le maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels des armées est devenu un enjeu de première importance. Lors de son discours de politique générale à l’Assemblée nationale, le 3 juillet 2002, le Premier ministre, M. Jean-Pierre Raffarin, a insisté sur cette priorité, en soulignant que l’" objectif " de la nouvelle loi de programmation militaire " sera de restaurer la disponibilité de nos matériels - cela veut dire avoir des (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Niveau de disponibilité des matériels : l’armée de terre

23 octobre 2002
La DTO est le rapport, exprimé en pourcentage, entre le nombre de matériels qui ont la capacité d’assurer les fonctions opérationnelles pour lesquelles ils ont été conçus et le nombre de matériels en service. Les engins en entretien périodique ou en cours de remise à niveau sont donc considérés comme indisponibles.
Jusqu’au milieu des années 1990, le contexte géostratégique exigeait de disposer d’une DTO de 100 % pour tous les parcs de matériels majeurs. En 1996, l’évolution de ce contexte et la baisse (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Niveau de disponibilité des matériels : l’armée de l’air

23 octobre 2002
La disponibilité des appareils de l’armée de l’air s’entend comme la possibilité pour ces matériels d’être mis en vol dans un délai inférieur à 6 heures si les pièces sont disponibles. Ces dernières années, l’indisponibilité moyenne des appareils a augmenté, même si la qualification opérationnelle des pilotes et des avions reste conforme aux exigences d’interopérabilité et d’intervention en coalition, comme l’a démontré la participation de Mirage 2000-D aux bombardements alliés contre des positions d’Al Qaïda (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Niveau de disponibilité des matériels : la marine nationale

23 octobre 2002
Par définition, un bâtiment de la marine nationale est considéré comme indisponible s’il subit une opération d’entretien programmée, si l’état de certaines de ses installations ne lui permet pas d’effectuer sa mission principale, s’il a subi une avarie accidentelle, ou plus rarement si le quota de personnel de bord n’est pas atteint.
Comme les autres armées, la marine doit faire face à une diminution de la disponibilité globale de ses matériels. Sur l’année 2001 et le premier semestre 2002, celle-ci se (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Une situation qui contribue à la dévalorisation du cadre de travail de militaires professionnels

23 octobre 2002
Les défaillances qui concernent l’entretien des matériels ont une incidence directe sur le moral des personnels militaires. Alors que la professionnalisation est aujourd’hui presque achevée, les équipements militaires sont devenus l’outil de travail des personnels ; ils constituent leur environnement immédiat et quotidien. Dès lors, le mauvais état des matériels affecte le moral de ceux qui les utilisent et cette situation contribue à détériorer le cadre de travail des armées. Par ailleurs, la (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Sur le fil d’une rupture capacitaire

23 octobre 2002
Une disponibilité insuffisante des équipements affecte inéluctablement la capacité des armées à accomplir les missions qui leur sont confiées.
En ce qui concerne l’activité générale de l’armée de terre, cette dernière semble désormais à la limite de ses aptitudes opérationnelles pour remplir le contrat fixé lors de la professionnalisation. Si elle possède les moyens de répondre à une demande d’intervention du niveau des engagements actuels dans les Balkans, qui représentent une à deux brigades interarmes (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - L’évolution des crédits d’entretien programmé des matériels (EPM) sur les cinq derniers exercices

23 octobre 2002
Les dotations d’EPM au regard de la programmation 1997-2002
Il existe un certain décalage entre le montant des crédits prévus par la loi de programmation militaire (LPM) pour les années 1997-2002 et ceux inscrits en lois de finances initiale (LFI) : contre toute attente, les crédits de maintien en condition opérationnelle ont été globalement plus importants en lois de finances que ne le prévoyait la programmation, comme l’illustre le tableau ci-après.
On pourrait conclure à tort que l’entretien des (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - L’impact des mesures de régulation budgétaire

23 octobre 2002
Les mesures de régulation budgétaire ont eu une incidence directe sur la fourniture des rechanges, qui est essentielle en matière de maintenance, ainsi que sur les délais de réparation des matériels. Le niveau de disponibilité des équipements s’en est ressenti.
Le problème des rechanges
Les pièces de rechange sont au c_ur du processus d’entretien des matériels : elles conditionnent pour une large part la remise en état des équipements dans des délais relativement brefs. La défaillance de la gestion des (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - L’entretien, victime d’un titre V contraint ?

23 octobre 2002
Si le transfert, mentionné plus haut, des crédits de maintenance des matériels du titre III au titre V du budget du ministère de la défense n’appelle pas de contestation du point de vue de l’orthodoxie budgétaire, il est en revanche beaucoup plus critiquable que la majoration des dépenses d’EPM sur le titre V se soit effectuée à enveloppe globale constante. Le transfert des crédits d’entretien ne s’est pas accompagné d’une majoration équivalente du montant annuel du titre V, ce qui a hypothéqué un certain (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Les conséquences de l’étalement des programmes d’armements neufs sur la charge de maintenance

23 octobre 2002
L’investissement dans des équipements modernes, qui par définition n’ont pas un besoin immédiat de maintenance lourde, est indispensable pour que la charge financière de l’entretien des matériels en service reste supportable. Or, la contrainte qui a pesé sur les crédits d’investissement des armées tout au long de la loi de programmation militaire 1997-2002 a empêché de respecter à la lettre le plan de renouvellement des armements : la revue des programmes de 1998 a conduit à annuler certains (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Le vieillissement des matériels, corollaire d’une absence de renouvellement et source de surcoûts d’entretien

23 octobre 2002
La plupart des armements modernes nécessitent un remplacement aux alentours de trente ans de service. Or, une grande partie des équipements des armées a dépassé la moitié de sa vie opérationnelle. Avec de vieux appareils, la maintenance obéit à la loi des rendements décroissants : l’entretien réclame davantage de crédits, car les réparations sont plus lourdes, sans pour autant que l’amélioration de la disponibilité soit plus sensible, car le risque de panne est plus élevé. Par conséquent, faute de (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Relever le niveau des crédits consacrés à l’EPM

23 octobre 2002
Le Président de la République et le Gouvernement ont pris la mesure du problème de la disponibilité opérationnelle des matériels des armées. La réponse la plus immédiate à cette situation a été apportée par la loi de finances rectificative pour 2002 (9), qui prévoyait une rallonge de 100 millions d’euros en faveur du MCO des matériels aériens des armées (80 millions pour ceux de l’armée de l’air, 10 millions pour les E2-C Hawkeye de la marine et 10 millions pour les équipements de l’armée de terre). Un gel de (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Adopter une logique de coûts de possession et ne plus raisonner en coûts d’acquisition

23 octobre 2002
Le coût de possession est un concept bien plus pertinent que le coût d’acquisition pour apprécier et gérer sur la durée un investissement, car il englobe non seulement l’achat du matériel, mais également le financement de son entretien et de son emploi tout au long de son existence.
Cette méthode, en vigueur dans les pays anglo-saxons, suppose des efforts importants de la part :
des exploitants des équipements (les armées et la délégation générale pour l’armement - DGA), auxquels il revient (...)

L’entretien des matériels des armées françaises - Faut-il envisager des modes de financement nouveaux ?

23 octobre 2002
La contrainte pesant sur les budgets de la défense et la durée des cycles classiques d’acquisition ont conduit certains pays européens à rechercher des modes de financement permettant de différer ou d’étaler dans le temps leur charge financière. Il convient d’examiner en détail ces formules, qui amènent les administrations concernées à associer des tiers publics ou privés aux risques inhérents aux programmes d’infrastructures et de matériels, afin de voir dans quelle mesure elles pourraient éventuellement (...)

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Survivre à Gaza
Par Mohamed al-RANTISSI
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